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Annexes Cahier des Charges Stockage Privé Fromage 2014-1 | 17/09/2014
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Annexes CD...pdf
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Les filières de l'élevage français - Edition août 2014 | 16/09/2014
Chiffres clé des filières bovine, ovine, chevaline, porcine, avicole et laitière relatif au cheptel, aux abattages, à la consommation et aux échanges France/Europe/Monde
Les_filièr...pdf
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Planning des rencontres céréalières de FranceAgriMer | 15/09/2014
Les rencontres régionales céréalières ont lieu une fois par an. Elles réunissent les intervenants de la filière céréalière des 22 régions administratives: producteurs, chambres d’agriculture, coopératives,...
planning 2...pdf
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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014
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B-Formulai...doc
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Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014
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E-notice e...pdf
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Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
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Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
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Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
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Présentation bilan programme expérimentation 2014 | 11/09/2014
Document de séance
06 - Prése...pdf
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