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Note aux opérateurs n° 01/2015 | 01/02/2015
Notice d’information concernant la modification du règlement 1918/2006 portant modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de l'huile d'olive originaire de Tunisie.
Note 01-20...pdf
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Arrêté du 28 janvier 2015 notifiant l'ouverture des Appels à projet P3A | 01/02/2015
Arrêté du 28 janvier 2015 relatif à l’approbation des cahiers des charges «Reconquête de la compétitivité des outils d’abattage et de découpe» et «Modernisation des serres et des équipements dans les secteurs...
joe_201502...pdf
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Cahier des charges de l’appel à projets P3A - Abattage_Découpe | 01/02/2015
Cahier des charges de l’appel à projets « Reconquête de la compétitivité des outils d’abattage et de découpe »
L’appel à projets se clôture le 29 janvier 2016 à 12 heures. Les projets peuvent être soumis...
P3A_AAP ab...pdf
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FAQ "Un Fruit pour la Récré 2014_2015" | 01/02/2015
Foire Aux Questions "Un Fruit pour la Récré 2014_2015"
FAQ Un Fru...pdf
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Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 - délivrance des certificats d'importation dans le cadre du contingent tarifaire applicable en 2015 à l'huile d'olive originaire de Tunisie. | 01/02/2015
Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 portant dérogation au règlement (CE) n° 1918/2006 en ce qui concerne les plafonds mensuels pour la délivrance des certificats d'importation...
Règlement ...pdf
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TableauFruitsEcole 1er TRIMESTRE 2014-2015 v2 | 01/02/2015
TableauFruitsEcole 1er TRIMESTRE 2014-2015 v2
TableauFru...xls
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INT-Veille Sanitaire Chine n°5 du 26 au 30 janvier 2015 | 29/01/2015
La Douane Chinoise a récemment publié des données selon lesquelles la Chine a importé 71,40 millions de tonnes de sojas pendant les douze mois de 2014, dépassant pour la première fois 70 millions de tonnes...
INT-Veille...pdf
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CHINE GB 9678.2-2014 Norme nationale de sécurité alimentaire - chocolat et produits dérivés | 28/01/2015
Norme nationale de sécurité alimentaire de la République populaire de Chine, relative au chocolat, au beurre de cacao et autres produits (version originale en chinois)
INT CN - G...pdf
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CHINE GB 13104-2014 Norme nationale de sécurité alimentaire - sucre | 28/01/2015
Norme nationale de sécurité alimentaire de la République populaire de Chine relative au sucre (version originale en chinois)
INT CN - G...pdf
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CHINE GB 15203-2014 Norme nationale de sécurité alimentaire - amidon de sucre | 28/01/2015
Norme nationale de sécurité sanitaire de la République Populaire de Chine relative à l'amidon de sucre (version originale en chinois)
INT CN - G...pdf
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CHINE - Nouveaux critères pour l'importation des produits laitiers | 26/01/2015
Liste des éléments à tester pour les non-premières importations de produits laitiers vers la Chine, prévue par l'annonce de l'AQSIQ 3-2015 (Version bilingue chinois/français)
INT CN - n...pdf
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Présentation plan stragégique céréales du 15 01 2015 | 25/01/2015
Document présenté en séance
03 - Prése...pdf
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