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Questionnaire – Centre de Collecte de Semence bovine | 06/01/2016
Informations relatives à l'agrement export des Centres de collecte de semence bovine / Artificial Insemination Center Information
2015-11_QI...doc
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Agrément export - Annexe 1 modèle d'engagement | 06/01/2016
Annexe 1 modèle d'engagement
ANNEX1-eng...doc
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Annexe 5 - Demande de versement | 06/01/2016
Annexe 5 - Demande de versement
Annexe 5 D...doc
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InfoCéréales 842 - 7 janvier 2016 | 06/01/2016
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise
070116cere...pdf
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Carte des zones de restriction | 06/01/2016
Autorisation de plantation : carte des communes présentant au moins une zone de restriction campagne 2015-2016
Carte_comm...pdf
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Info riz n° 44 du 25 décembre 2015 | 05/01/2016
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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Décret n° 2015-1903 du 30 décembre 2015 relatif au régime d’autorisation de plantations de vigne | 05/01/2016
Le décret précise les conditions de mise en oeuvre du régime d’autorisations de plantation nouvelle ou de replantation de vigne qui se substitue au système de droits de plantation et de replantation, à...
Decret 201...pdf
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Arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux cas d’exemption au régime d’autorisations de plantation | 05/01/2016
publié au Jofr le 30 décembre 2015
Arreté exe...pdf
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Arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole – Campagne 2016 | 05/01/2016
Publié au JOFR le 30 décembre 2015
Arreté GPV...pdf
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