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Info'Sucre n° 215 | 25/06/2020
Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-20...pdf
698 Ko
Règlement technique d’examen des variétés de vigne | 24/06/2020
Le présent règlement technique fixe, conformément aux dispositions communautaires applicables (notamment la directive 68/193 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de la vigne),...
RT_Vigne.pdf
233 Ko
Règlement technique d’agrément des clones de vigne. | 24/06/2020
Le présent règlement technique s’inscrit dans le cadre préalablement défini notamment par :
- l’arrêté du 20 septembre 2006 relatif à la sélection, à la production et à la distribution des matériels de...
RT_sélecti...pdf
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NOTE DE CONJONCTURE HEBDOMADAIRE "IMPACT DU COVID-19" S25-2020 | 23/06/2020
La situation hebdomadaire des débarquements et des ventes en semaine 25 pour la pêche maritime en France. Figurent également des éléments de prix à la consommation.
NCO-NOT-ME...pdf
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Arrêté du 17 juin 2020 modifié | 22/06/2020
Relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne, modifié par l'arrêté du 15 décembre 2020
Arrêté du ...pdf
9 Mo
Compte rendu du Groupe de Travail du 09 avril 2020. | 22/06/2020
Compte rendu du Groupe de Travail du 09 avril 2020.
CR_GT-OCM ...pdf
536 Ko
Formulaire d'engagement DC1Bis 2020 - négociant | 22/06/2020
Distillation de crise des vins AOC – IGP et VSIG - Engagement unique de distillation 2019/2020
ANNEXE DC-1BIS-2019/2020
Formulaire...pdf
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Invitation presse post conseil spécialisé viandes blanches du 23 juin 2020 | 22/06/2020
FranceAgriMer organise une visio-conférence de presse à l'issue de son conseil spécialisé viandes blanches du 23 juin prochain. Inviation à tléchager pour les médias
CONF-PRESS...pdf
57 Ko
Synthèse sur le poisson vendu vivant et l’abattage Ikejime en France | 19/06/2020
Synthèse de l'étude portant sur le poisson vendu vivant et l'abattage Ikejime en France.
L'objectif de l’étude est donc d’analyser la filière du vif et de l’ikejime et, selon les perspectives dégagées,...
SYN-MER-PE...pdf
1,4 Mo
1. Référentiel d’Expadon2 | 19/06/2020
Rechercher des informations sur un couple pays/produits
E2_guide_R...pdf
891 Ko
2. Déposer une demande d’agrément | 19/06/2020
Opérateur : déposer une nouvelle demande d’agrément
E2_guide_D...pdf
1,3 Mo
3. Rechercher un agrément | 19/06/2020
Rechercher un agrément accordé ou une demande d’agrément en cours
E2_guide_R...pdf
651 Ko