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Communiqué de presse du 23 juillet 2020 | 23/07/2020
Communiqué de presse du 23 juillet 2020 relatif au décret qui relève temporairement le seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et de fourniture de denrées alimentaires
200723 - C...pdf
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Plaquette HOUBLON INTERACTIF | 22/07/2020
INFORMATIONS RELATIVES À LA PRODUCTION DE HOUBLON :
CE QU'IL FAUT SAVOIR, CE QU'IL FAUT FAIRE EN CAS DE COMMERCIALISATION DU HOUBLON DE LA PLANTATION À LA COMMERCIALISATION
HOUBLON IN...pdf
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Info riz n° 212 du 17 juillet 2020 | 21/07/2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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M2-Modele Declaration Présentation Houblon | 17/07/2020
Déclaration écrite pour la présentation de houblon à la certification
M2-ModeleD...odt
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Info riz n° 211 du 10 juillet 2020 | 17/07/2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1295/2008 du 18 décembre 2008 | 17/07/2020
Relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers (version codifiée)
T4-REG1295...pdf
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1-Extrait_REG1850-2006 OCM Houblon | 17/07/2020
ANNEXE I : EXIGENCES MINIMALES DE COMMERCIALISATION DU HOUBLON EN CÔNES
1-Extrait_...pdf
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3-Protocole Echantillonnage | 17/07/2020
Dans le cadre de la certification, le houblon présenté doit être conforme aux conditions visées par le règlement (CE) n°1850/2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon,
3-Protocol...pdf
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M3-Modele Demande agrément | 17/07/2020
DEMANDE D’AGREMENT POUR ETRE EXPLOITATION OU CENTRE DE CERTIFICATION
M3-ModeleD...docx
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OCM - RÈGLEMENT (UE) N° 1308/2013 du 17 décembre 2013 | 17/07/2020
Le présent règlement établit une organisation commune des marchés pour les produits agricoles, c'est-à-dire tous les produits énumérés à l'annexe I des traités, à l'exclusion des produits de la pêche et...
T1-REG1308...pdf
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OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1850/2006 du 14 décembre 2006 | 17/07/2020
Le présent règlement établit les modalités relatives à la certification du houblon et des produits du houblon.
T2-REG1850...pdf
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