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Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf 146 Ko

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf 146 Ko

Market Olea n° 7 - Mai 2008 | 14/05/2008

Le secteur des condiments L’olive est un fruit aux multiples facettes et fait partie de ces produits qu’il est difficile de cantonner dans un seul rayon de vente. En GMS, elle se retrouve donc logiquement...
Marketolea...pdf 1,4 Mo

Market Olea n° 7 - Mai 2008 | 14/05/2008

Le secteur des condiments L’olive est un fruit aux multiples facettes et fait partie de ces produits qu’il est difficile de cantonner dans un seul rayon de vente. En GMS, elle se retrouve donc logiquement...
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Certificat d’importation de viande bovine destinée à la transformation. | 02/05/2008

Note aux opérateurs numéro 7 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine destinée à la transformation de 54 703 tonnes pour la période du 1er juillet 2008...
Note08-7.pdf 156 Ko

Produits agroaromatiques et cosmétiques : Pôle Pass : "du bleu azur au bleu lavande", une greffe qui prend | 01/05/2008

Mondialisation oblige, l'industrie aromatique est confrontée à une sévère concurrence. Qui plus est, elle est soumise à une forte pression réglementaire. Le pôle Pass se propose de transformer ces contraintes...
1210948548...pdf 228 Ko

Collecte de lait de mars 2008 | 27/04/2008

Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf 69 Ko

Infos Fruits et legumes - avril 2008 | 24/04/2008

La note ci-jointe couvre la période du 31 mars au 25 avril 2008 pour les données de commercialisation et les prix moyens, celle du 21/04/08 AU 03/05/08 pour la synthèse des informations relatives au commerce...
Note-04-20...pdf 622 Ko

Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles D654-29 à R654-114) | 20/04/2008

Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles D654-29 à R654-114).
D654-29_R6...pdf 74 Ko

Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles R671-1 et R671-2) | 20/04/2008

Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles R671-1 et R671-2).
R671-1_R67...pdf 7 Ko

Extrait de la partie législative du code rural relatif au statut des GAEC | 20/04/2008

(Articles L323-1à L323-16).
L323-1_L32...pdf 31 Ko

Extrait de la partie législative du code rural relatif au statut des EARL | 20/04/2008

(Articles L324-1 à L324-10).
L324-1_L32...pdf 22 Ko