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Chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 pour la région Poitou Charente | 08/12/2011

Un dépliant en 8 volets pour tout savoir sur les chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique,...
Poitou_Cha...pdf 2,6 Mo

Chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 pour la région Ile de France | 08/12/2011

Un dépliant en 8 volets pour tout savoir sur les chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique,...
Ile_de_Fra...pdf 5,2 Mo

Chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 pour la région Midi-Pyrénées | 08/12/2011

Un dépliant en 8 volets pour tout savoir sur les chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique,...
Midi-Pyren...pdf 4,7 Mo

Info-Sucre n°93 du 09 Décembre 2011 | 08/12/2011

Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre le récapitulatif des évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre_...pdf 189 Ko

Chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 pour la région Alsace | 08/12/2011

Un dépliant en 8 volets pour tout savoir sur les chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique,...
Alsace Chi...pdf 1,3 Mo

Points-clés Conseil spécialisé « filière sucre » du 08 décembre 2011 | 07/12/2011

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucre s’est réuni le 8 décembre 2011, sous la présidence d’Eric Lainé. À cette occasion, FranceAgriMer a dressé le panorama des évolutions récentes...
CPFranceAg...pdf 87 Ko

Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011

Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf 1,1 Mo

Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011

Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf 141 Ko

Procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 - Note aux opérateurs 11/2011 | 30/11/2011

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de la procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 à un taux réduit de droits de douane PJ : un modèle de formulaire...
Note11b.pdf 167 Ko

Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011

relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf 165 Ko

RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011

portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf 31 Ko

Info-Sucre n°92 du 25 novembre 2011 | 24/11/2011

Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre le récapitulatif des évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre ...pdf 180 Ko