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Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
180 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
217 Ko
Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
233 Ko
Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
315 Ko
Bulletin mensuel de conjoncture sucre n° 521 - Septembre 2014 | 11/09/2014
Bulletin de conjoncture - Marché du sucre n° 521 - Statistiques de mai / juin 2014 - Campagne 2013/14 - Édition de septembre 2014
nco-suc-20...pdf
1,2 Mo
Info-Sucre n° 144 du 11 septembre 2014 | 10/09/2014
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-20...pdf
263 Ko
Info-Sucre n° 143 du 28 août 2014 | 27/08/2014
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-20...pdf
261 Ko
Règlement FEAD 2013-2021 | 04/08/2014
Règlement cadre du FEAD applicable entre 2013 et 2021
Règlement ...pdf
1,4 Mo
Affiche FEAD | 04/08/2014
Affiche d'information du FEAD, obligatoirement posée dans les associations faisant de la distribution de produits alimentaires issus du FEAD
FEAD affic...pdf
81 Ko
Rapport d'activité de FranceAgriMer 2013 | 31/07/2014
Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2013 sont décrits dans ce document.
Rapport-ac...pdf
8,4 Mo
Sugar market report n° 24 - July 2014 | 24/07/2014
Economic analysis of the sugar market - Market report - 2013/14 campaign - July 2014
syn-suc-20...pdf
8,9 Mo
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
9- Note Ex...doc
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