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Présentation Focus sur la filière bioéthanol France | 11/03/2014

Document de séance

Réflexion stratégique sur les perspectives de la filière sucre à l’horizon 2025 | 17/02/2014

I – Etat des lieux (forces/faiblesses) – contexte de la filière betterave-sucre-éthanol. II – 2 013 – 2025 : quelles évolutions (opportunités et risques). III – Les enjeux et les objectifs pour la filière...

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Stratégie 2025 des filières agricoles | 17/02/2014

Synthèse des enjeux et orientations stratégiques partagés - Faire face aux aléas, à la volatilité des prix, renforcer la résilience. - Renforcer la gouvernance économique et les démarches de coopération...

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VisioTrade - Procédure de connexion | 07/01/2014

VisioTrade - Procédure de connexion

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Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation | 02/12/2013

Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation sur le secteur des céréales, du riz, du sucre,...

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Note n° 7 / 2013 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le Suriname | 27/10/2013

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SURINAME

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Note aux opérateurs n° 6 / 2013 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 24/10/2013

formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice de restitutions à l'exportation relevant des produits Hors Annexe I et pour la taxe CCMSA

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35 propositions du comité Asie pour dynamiser l’exportation | 25/07/2013

Consultez le rapport intégral du Comité Asie remis le 24 juillet dernier à Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, et à Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'Agroalimentaire, avec ses 35...

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Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes

2620436 - ...pdf 398 Ko

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne

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Modèle de contrat | 22/07/2013

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente

modèle de ...doc 216 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil

Manuel de ...doc 192 Ko