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REGLEMENTATION
31/12/2010
Accord 30, de l'union douanière portant sur la quarantaine végétale - EN
Accord 30, de l'union douanière portant sur la quarantaine végétale.
Accord_quarantaine_plantes__CU_agreement_phytosanitary_measures_annex_en.pdf
61 Ko
REGLEMENTATION
31/12/2010
Accord 30, de l'union douanière portant sur la quarantaine végétale - RU
Accord 30, de l'union douanière portant sur la quarantaine végétale.
Accord_quarantaine_plantes_RU.pdf
147 Ko
REGLEMENTATION
07/06/2010
Décision 317, règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises soumises au contrôle vétérinaire - FR
Règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises (de la production) soumises au contrôle vétérinaire (à la surveillance).
decision-317_du_18-06-2010_A2-FR.pdf
50 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises soumises au contrôle vétérinaire - EN
Règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises (de la production) soumises au contrôle vétérinaire (à la surveillance).
decision-317_du_18-06-2010_A2-reg_joint_on-site_insp_sam_goods_en.pdf
106 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - FR
Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
decision-317_du_18-06-2010_A4_certif-FR.pdf
55 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - EN
Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
decision-317-du-18-06-2010-A4-certif_common_form_vet_cert_en.pdf
144 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - RU
Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
decision-317-du-18-06-2010-A4-certif_RU.pdf
99 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière - FR
Règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière.
decision-317_du_18-06-2010-A3-FR.pdf
177 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Maîtrise de Listeria monocytogenes - EN
Control ofListeria monocytogenes,
Alternatives 1, 2, 3
COMMENTAIRES-Listeria-EN.pdf
130 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière - EN
Règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière.
decision-317_du_18-06-2010-A3-reg_vet_CU_border_en.pdf
246 Ko
DOCUMENTATION
28/03/2011
Comité de pilotage USA
Comité de pilotage USA CR DU 29/03/2011
Exigence d’inspection sanitaire quotidienne pour les salaisons sèches
CR-USA-290311_FR.pdf
129 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière - RU
Règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière.
decision-317_du_18-06-2010-A3-RU.pdf
215 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Test à E. coli ; Normes de réduction des agents pathogènes - EN
Contamination par des micro-organismes ; critères de vérification de la maîtrise des processus, tests et normes de réduction des agents pathogènes.
ECOLI-COMMENTAIRES_EN.pdf
117 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Décision 455 - RU
Portant sur les projets des documents dans le domaine d’application des mesures vétérinaires de l’Union douanière.
decision-455_RU.pdf
93 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Décision 455 - FR
Portant sur les projets des documents dans le domaine d’application des mesures vétérinaires de l’Union douanière.
Decision-455-FR.pdf
53 Ko
REGLEMENTATION
01/03/2011
Décision 569 - RU
Portant sur les modifications à apporter aux Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
decision-569_RU.pdf
98 Ko
REGLEMENTATION
01/03/2011
Décision 569 - FR
Portant sur les modifications à apporter aux Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
Decision-569-FR.pdf
15 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Décision 569, annexe, liste générale des maladies animales dangereuses et des maladies de quarantaine - FR
Liste générale des maladies animales dangereuses et des maladies de quarantaine.
liste-maladies-455-FR.pdf
26 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Test à E. coli ; Normes de réduction des agents pathogènes - FR
Contamination par des micro-organismes ; critères de vérification de la maîtrise des processus, tests et normes de réduction des agents pathogènes.
E-coli-testing_FR.pdf
108 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Décision 569, annexe, liste générale des maladies animales dangereuses et des maladies de quarantaine - EN
Liste générale des maladies animales dangereuses et des maladies de quarantaine.
liste-maladies-455_annex_dec_455_18112010_list_of_diseases_en.pdf
40 Ko
DOCUMENTATION
29/09/2011
Formation aux Agréments sanitaires USDA-FSIS
La filière porcine Aquitaine Jambon de Bayonne
FILIERE-JAMBON-BAYONNE_FR.ppt
2,5 Mo
NOTES D'INFORMATION
17/05/2011
Note d'information aux exportateurs 18 mai 2011
Maroc Flash Info du SIAM 2011
FLASH-INFO-SIAM-05-2011.pdf
123 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Décision 569, annexe, liste générale des maladies animales dangereuses et des maladies de quarantaine - RU
Liste générale des maladies animales dangereuses et des maladies de quarantaine.
liste-maladies-455_RU.pdf
98 Ko
DOCUMENTATION
29/09/2011
Rôles des différents acteurs L’ouverture des marchés – Définition d’une feuille de route
Rôles des différents acteurs
L’ouverture des marchés – Définition d’une feuille de route
Formation-USDA-09-2011_FR.pdf
673 Ko
DOCUMENTATION
30/01/2008
Evaluation technique second niveau pour l’exportation, référente nationale abattoirs
Appréhender la gestion des contaminations carcasses dans le secteur abattage de porcs dans l’optique du respect de la réglementation américaine Eléments de réflexion
USDA_CCP-zero_cont_ ED_310108.pdf
21 Ko
DOCUMENTATION
30/01/2008
Fiche synthétique : Eléments de compréhension : démarches SSOP, HACCP au regard de normes USDA
évaluation technique de second niveau , référente nationale abattoir
USDA_fichesynth_prerequis_300108.pdf
13 Ko