Dossiers des Conseils et comités
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
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64 résultats correspondant à votre recherche.
Filieres
Date de publication
Type de contenu
2011
13/12/2011
Le secteur sucrier en Thaïlande 2010/2011 - édition de novembre 2011
Dans notre collection : Les Études de FranceAgriMer retrouver l'étude thématique sur le marché sucrier en Thaïlande, présentée lors du dernier conseil sucre de FranceAgriMer du 08/12/2011.
Le_secteur_sucrier_en_Thailande.pdf
897 Ko
2011
07/12/2011
Points-clés Conseil spécialisé « filière sucre » du 08 décembre 2011
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucre s’est réuni le 8 décembre 2011, sous la présidence d’Eric Lainé. À cette occasion, FranceAgriMer a dressé le panorama des évolutions récentes...
CPFranceAgriMer-ConseilSucre_08122011.pdf
87 Ko
2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Sucre
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-sucre.pdf
7 Ko
ARCHIVES
02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales.
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_20090624_0114_Lainé.pdf
43 Ko