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Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- mai 2008 | 16/06/2008
Tout lait, toutes espèces
res200805.pdf
45 Ko
Note aux opérateurs numero 12 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008
Certificats d’importation, d’exportation et de préfixation
Note08-12.pdf
198 Ko
Note aux opérateurs numero 14 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008
Adaptation du dispositif de fixation du taux de la restitution à l’exportation par voie d’adjudication
Note08-14.pdf
246 Ko
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - FR | 06/06/2008
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
Sanpin-107...pdf
131 Ko
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 06/06/2008
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
SanPiN-107...pdf
699 Ko
Règlement (CE) N° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole | 05/06/2008
et modifiant les règlements (CE) n° 1493/1999, (CE) n° 1782/2003, (CE) n° 1290/2005 et (CE) n° 3/2008, et abrogeant les règlements (CEE) n° 2392/86 et (CE) n° 1493/1999
REGLEMENT-...pdf
327 Ko
NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008
La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des
produits à base de viandes exportés vers le Canada.
Date : 4/06/2008
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
36 Ko
SanPiN 2.3.4.551-962 (russe) | 31/05/2008
Loi de Juin 2008 sur les produits laitiers - RU
SanPiN 2.3.4.551-962
SanPiN-2-3...pdf
761 Ko
Note aux opérateurs numero 10 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais | 28/05/2008
Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-10.pdf
194 Ko
Note aux opérateurs numero 11 / 2008 -importation de produits laitiers | 28/05/2008
Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er juillet 2008.
Note08-11.pdf
298 Ko
Collecte de lait de avril 2008 | 27/05/2008
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
59 Ko
Certificat d’importation de viande bovine. | 25/05/2008
Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf
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