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AIDES/GECRI/D 2010-19 - Avenant de la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 29/03/2010

Avenant de la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF 425 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-20 - Mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia | 29/03/2010

La présente décision précise les conditions d'attribution et les modalités de mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels (remplacement et remise en état) pour les aquaculteurs (conchyliculteurs...
Decision-A...pdf 267 Ko

GUIDE DU PÊCHEUR RESPONSABLE | 28/03/2010

Livret d'information destiné aux membres et parties prenantes de la filière pêche. Pêcheur responsable : une démarche volontaire identifiée par la marque Pêcheur responsable. L’entreprise de pêche...
livret res...pdf 529 Ko

Commerce extérieur français de produits laitiers - mars 2010 - | 27/03/2010

Exportations européennes vers les Pays Tiers; Laits liquides, Crème, Yoghourts et autres laits fermentés, Beurre, Beurre anhydre, Lait écrémé, en poudre, entier, Fromages, Lactosérum, Composants...
comext_03_...pdf 287 Ko

Hebdo conjoncture elevage - semaine12 - 2010 | 25/03/2010

La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 12 -2010
Hebdo-elev...pdf 74 Ko

Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010

Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf 297 Ko

AFIDOL - Etude sur la structure des coûts et la création de valeur pour l'huile d’olive de France - Présentation du 25 mars 2010 | 24/03/2010

Les objectifs : Création d’un référentiel des coûts de la filière Les objectifs du projet sont : ►Formaliser un référentiel des coûts des acteurs de la filière huile d’olive de France qui participe...
2Etude-cou...pdf 1,5 Mo

Arrêté du 22 mars 2010 | 23/03/2010

pris en application des articles D. 654-81 et D. 654-82 du code rural et relatif au reversement à la réserve nationale des quotas individuels non utilisés par les producteurs de lait
1006_368A.pdf 74 Ko

NS - COLOMBIE/CONDITIONS D’AGRÉMENT/ CENTRES DE COLLECTE DE SEMENCE ÉQUINE n°2010-8080 | 23/03/2010

La présente note de service décrit les conditions d’agrément des centres de collecte de semence pour l’exportation de semence équine vers la Colombie. Date : 24/03/2010
INT_NI2005...pdf 52 Ko

Les achats des particuliers en végétaux d'ornement en 2009 : principaux résultats | 22/03/2010

Les achats des particuliers en végétaux d'intérieur et en végétaux d'extérieur sont suivis à travers le panel consommateurs Métascope de TNS SOFRES. Ce panel est constitué d'un échantillon de 10 000 individus...
achats-des...pdf 195 Ko

Afidol - Etude de faisabilité d'une huile d'olive up-premium - Rapport 23 mars 2010 | 22/03/2010

Objectifs : - Définir les positionnements envisageables de l'offre up-premium - En étudier la faisabilité et les conditions de mise en œuvre - Définir le positionnement Prix acceptable pour une gamme...
4Etude-fai...pdf 745 Ko

Décret n° 2010-316 du 22 mars 2010 relatif au transfert des quotas laitiers | 21/03/2010

Décret n° 2010-316 du 22 mars 2010 relatif au transfert des quotas laitiers.
2010_316.pdf 68 Ko