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AIDES/GECRI/D 2010-19 - Avenant de la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 29/03/2010
Avenant de la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
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AIDES/GECRI/D 2010-20 - Mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia | 29/03/2010
La présente décision précise les conditions d'attribution et les modalités de mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels (remplacement et remise en état) pour les aquaculteurs (conchyliculteurs...
Decision-A...pdf
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GUIDE DU PÊCHEUR RESPONSABLE | 28/03/2010
Livret d'information destiné aux membres et parties prenantes de la filière pêche.
Pêcheur responsable : une démarche volontaire identifiée par la marque Pêcheur responsable.
L’entreprise de pêche...
livret res...pdf
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Commerce extérieur français de produits laitiers - mars 2010 - | 27/03/2010
Exportations européennes vers les Pays Tiers; Laits liquides, Crème, Yoghourts et autres laits fermentés, Beurre, Beurre anhydre, Lait écrémé, en poudre, entier, Fromages, Lactosérum, Composants...
comext_03_...pdf
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Hebdo conjoncture elevage - semaine12 - 2010 | 25/03/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 12 -2010
Hebdo-elev...pdf
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Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
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AFIDOL - Etude sur la structure des coûts et la création de valeur pour l'huile d’olive de France - Présentation du 25 mars 2010 | 24/03/2010
Les objectifs : Création d’un référentiel des coûts de la filière
Les objectifs du projet sont :
►Formaliser un référentiel des coûts des acteurs de la filière huile d’olive de France qui participe...
2Etude-cou...pdf
1,5 Mo
Arrêté du 22 mars 2010 | 23/03/2010
pris en application des articles D. 654-81 et D. 654-82 du code rural et relatif au reversement à la réserve nationale des quotas individuels non utilisés par les producteurs de lait
1006_368A.pdf
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NS - COLOMBIE/CONDITIONS D’AGRÉMENT/ CENTRES DE COLLECTE DE SEMENCE ÉQUINE n°2010-8080 | 23/03/2010
La présente note de service décrit les conditions d’agrément des centres de collecte de semence pour l’exportation de semence équine vers la Colombie.
Date : 24/03/2010
INT_NI2005...pdf
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Les achats des particuliers en végétaux d'ornement en 2009 : principaux résultats | 22/03/2010
Les achats des particuliers en végétaux d'intérieur et en végétaux d'extérieur sont suivis à travers le panel consommateurs Métascope de TNS SOFRES. Ce panel est constitué d'un échantillon de 10 000 individus...
achats-des...pdf
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Afidol - Etude de faisabilité d'une huile d'olive up-premium - Rapport 23 mars 2010 | 22/03/2010
Objectifs :
- Définir les positionnements envisageables de l'offre up-premium
- En étudier la faisabilité et les conditions de mise en œuvre
- Définir le positionnement Prix acceptable pour une gamme...
4Etude-fai...pdf
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Décret n° 2010-316 du 22 mars 2010 relatif au transfert des quotas laitiers | 21/03/2010
Décret n° 2010-316 du 22 mars 2010 relatif au transfert des quotas laitiers.
2010_316.pdf
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