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FILIERES/DN-VOLX/D-2010-33 - Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles | 11/05/2010
Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles
Decision-F...pdf
379 Ko
FILIERE/DN-VOLX/D 2010-34 - Aide à la plantation en faveur des producteurs de lavande et de lavandin | 11/05/2010
Aide à la plantation en faveur des producteurs de lavande et de lavandin
Decision-F...pdf
476 Ko
Note aux opérateurs numéro 7/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail | 10/05/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-007.pdf
474 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- mars 2010 | 10/05/2010
Tous laits, toutes filières
res_201003...pdf
112 Ko
AIDES/SAN/D 2010-32 - Cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe | 09/05/2010
La présente décision a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe aux professionnels cessant leur activité.
Decision-A...pdf
714 Ko
FILIERES-VOLX-D-25 - Soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant les aides de FranceAgriMer relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques...
Décision n...pdf
217 Ko
FILIERES-VOLX-D-26 - Soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant l'aides de FranceagrMer relatives au soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques...
Décision n...pdf
214 Ko
FILIERES/SIQ/D 2010-22 - Aide relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture | 09/05/2010
Procédure d'aide de FranceAgriMer relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture
Decision-F...pdf
481 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-24 - Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des PPAM | 09/05/2010
Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
Decision-F...pdf
172 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-27 - Organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des PPAM | 09/05/2010
Aides de FranceAgriMer relative à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Decision-F...pdf
253 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-28 - Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence | 09/05/2010
Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence
Decision-F...pdf
315 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 - Aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 09/05/2010
Modalités d'application de la circulaire relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers en application des règlements...
Decision-I...pdf
153 Ko