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Étude sur la pisciculture en circuit « recirculé » | 20/10/2019
Il s'agit d'une étude sur une nouvelle filière possible pour le développement de l’aquaculture en France en examinant la technologie RAS (recirculated aquaculture systems).
Rapport fi...pdf
7,9 Mo
Carte services territoriaux B&P | 20/10/2019
Répartition départementale entre les services territoriaux responsables du contrôle des bois et plants de vigne
Carte Serv...pdf
72 Ko
Annexe 3 - budget prévisionnel et plan de financement par organisme | 20/10/2019
modèle budget et plan de financement par organisme
Annexe_3_2...pdf
274 Ko
Ordonnance n° 2015-1247 du 7 octobre 2015 | 20/10/2019
Relative aux produits de la vigne.
Ordonnance...pdf
180 Ko
Arrêté du 16 août 1994 modifié | 20/10/2019
Relatif au contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets et aux modalités de délivrance du passeport phytosanitaire.
Arrêté 16 ...pdf
165 Ko
Arrêté du 24 mai 2006 modifié | 20/10/2019
Relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
Arrêté du ...pdf
258 Ko
Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981 | 20/10/2019
Relatif aux conditions de commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
Arrêté du ...pdf
246 Ko
Arrêté du 18 avril 2008 modifié | 20/10/2019
Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
Arrêté du ...pdf
97 Ko
Arrêté du 15 décembre 2014 | 20/10/2019
Relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales.
Arrêté du ...pdf
193 Ko
Arrêté du 19 décembre 2013 modifié | 20/10/2019
Relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur.
Arrêté du ...pdf
164 Ko
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-653 | 20/10/2019
Plan de surveillance pluriannuel national de Xylella fastidiosa
IT - 2017-...pdf
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