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Note aux Opérateurs n° 12 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination en FEDERATION DE RUSSIE | 17/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination en FEDERATION DE RUSSIE
Note122012...pdf
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Taux de restitutions pour le secteur des oeufs, 19 janvier 2012 | 17/04/2012
Règlement d'exécution (UE) n°47/2012 de la Commission du 19 janvier 2012 fixant les restitutions à l'exportation pour le secteur des oeufs
Oeufs 2012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 11 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination aux EMIRATS ARABES UNIS | 16/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination aux EMIRATS ARABES UNIS
Note112012...pdf
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Liste des collecteurs de céréales déclarés conformément au décret 2010-960 du 25 août 2010. | 15/04/2012
Ce tableau recense les opérateurs déclarés auprès de FranceAgriMer en tant que collecteurs de céréales classés par régions et par codes postaux.
liste_coll...pdf
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION | 15/04/2012
FranceAgriMer, Etablissement public de l’Etat, lance un avis d’appel à candidatures en vue de la cession amiable d’un bien immobilier de son domaine privé après mise en concurrence, en application des...
RC Procéd...pdf
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Affiche Vente d’un entrepôt de stockage de Port-la-Nouvelle | 15/04/2012
Affiche Vente d’un entrepôt de stockage de Port-la-Nouvelle
2012port-l...pdf
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Comite de pilotage USA (FICT) - Compte rendu du 29 mars 2011 | 15/04/2012
L’objectif de ce groupe de pilotage est d’encadrer et de coordonner les différentes actions entre les intervenants concernés (opérateurs, Services vétérinaires français, DGAL, FAM, Ubifrance, INAPORC)...
COPIL_USA_...pdf
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Comité de pilotage USA (FICT) - Compte rendu du 08 septembre 2011 | 15/04/2012
Restitution de l'étude Ubifrance/FICT sur l’évaluation des enjeux commerciaux de l’exportation de salaisons sèches aux USA (par Anne Bernard / Ubifrance) et programme de formation USA.
COPIL_USA_...pdf
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Comité de pilotage USA (FICT) - Compte rendu du 10 novembre 2011 | 15/04/2012
Analyse à posteriori de la formation USDA à l’Arzacq et explicitation du plan d'action (actions déjà réalisées et actions à venir en 2012)
COPIL_USA_...pdf
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Décision AIDES/SAN/D 2012-17 du 11 avril 2012 | 12/04/2012
Cette décision est relative à la prolongation de l'appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre ouvert par le décision...
AIDES-SAN-...pdf
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Notes aux opérateurs n° 10 / 2012 : Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SOUDAN | 11/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SOUDAN
Note102012...pdf
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Arrêté du 14 novembre 2011 - Autorisation d'enrichir des vins sans indication géographique | 11/04/2012
Arrêté relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins
frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation
d’origine protégée ou d’une indication...
Arrêté du ...pdf
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