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Ordre du jour du 27 février 2014 de la Journée d’échanges avec les Conseillers pour les Affaires Agricoles | 26/03/2014
Le Pôle Animation Export de la Mission des Affaires européennes et internationales a organisé une journée d’échanges entre les professionnels
les Conseillers pour les Affaires Agricoles et leurs adjoints....
ODJ réunio...pdf
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Journée d’échanges avec les Conseillers pour les Affaires Agricoles – 27 Février 2014 | 26/03/2014
Le Pôle Animation Export de la Mission des Affaires européennes et internationales a organisé une journée d’échanges entre les professionnels, les Conseillers pour les Affaires Agricoles et leurs adjoints...
Prop Texte...pdf
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Caution avance restructuration individuelle | 26/03/2014
Caution RS avance 13-14 modalité individuelle
CAUTION R...pdf
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Programme du colloque Orges brassicoles 2014 | 25/03/2014
Retrouvez le programme détaillé de cette manifestation, organisée par ARVALIS-Institut du végétal, Malteurs de France et Brasseurs de France, au Centre des Congès de Reims le 15 avril prochain.
Programme ...pdf
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Autorités compétentes VSIG en espagne ( texte en espagnol ) | 25/03/2014
Lista de las autoridades competentes responsables de garantizar la certificación del año de la cosecha y el nombre de una o mas variedades de uva de vinificación en vinos sin denominación de origen protegida...
Autorites-...pdf
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Liste des organismes de contrôle compétents pour les VSIG en Espagne ( texte espagnol ) | 25/03/2014
Lista de los organismos de contracto autorizados por una autoridad competente a los efectos de la aplicación del artículo 63 del Reglamento (CE) Nº 607/2009
Organismes...pdf
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Foire aux Questions pour les opérateurs VSIG (06-08-2014) | 25/03/2014
Mis à jour le mise à jour le 06/08/2014
Foire aux ...pdf
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Time Sheet - Modèle | 24/03/2014
Promotion OCM FranceAgriMer Tableau de déclaration des frais de personnel
5-TimeShee...xls
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Décision programme restructuration du vignoble 2014 - 2018 | 24/03/2014
Décision Directeur Général FranceAgriMer programme restructuration du vignoble 2014 - 2018
Dec RS pro...pdf
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décision modificative du programme restructuration 2014-2018 | 24/03/2014
décision modificative du programme restructuration 2014-2018
dec prog m...pdf
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Décision FranceAgriMer INTV-GPASV-2014-13 du 25 février 2014 - Restructuration du vignoble 2013/2014 | 24/03/2014
Décision relative aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2013-2014 en application des programmes d'aide national de l’OCM vitivinicole 2009-2013...
Dec RS 201...pdf
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Formulaire de demande d'aide à la restructuration du vignoble 2013-2014 et formulaire avance anticipée collective 2014-2015 | 24/03/2014
Formulaire de demande d'aide à la restructuration du vignoble 2013-2014 et formulaire avance anticipée collective 2014-2015
Formulaire...pdf
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