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Présentation du marché de la filière lait de brebis - 26 mars 2015 | 25/03/2015

Diaporama de conjoncture présenté au Comité lait de brebis du 26 mars 2015. Collecte de lait de brebis, fabrications de fromages, échanges, consommation, prix, coûts de production. France. Union européenne.
NCO-DIA-LA...pdf 315 Ko

Check liste lait version en français et en russe | 23/03/2015

Liste des documents à imprimer en deux versions française et russe et nécessaires à l'inspection des établissements français (produits d'origine animale) par les inspecteurs de l'Union Douanière. Список...
La liste d...doc 80 Ko

Check liste viande version en français et en russe | 23/03/2015

Liste des documents nécessaires à l'inspection des établissements français (produits d'origine animale) par les inspecteurs de l'Union Douanière et à imprimer en deux versions française et russe Список...
La liste d...doc 78 Ko

DECISION Du Directeur General INTV-RMPS-2015-09 du 10 MARS 2015 | 22/03/2015

DECISION Du Directeur General INTV-RMPS-2015-09 du 10 MARS 2015
DECISION F...pdf 137 Ko

Courrier d'accompagnement Demande de Paiement Tr 2 2014 2015 | 22/03/2015

Courrier d'accompagnement Demande de Paiement Tr 2 2014 2015
FL - Courr...pdf 32 Ko

TableauFruitsEcole 2ièmeTRIMESTRE 2014-2015 | 22/03/2015

TableauFruitsEcole 2ièmeTRIMESTRE 2014-2015
TableauFru...xls 143 Ko

Foire Aux Questions "Un Fruit pour la Récré 2014_2015 v2" | 22/03/2015

Foire Aux Questions "Un Fruit pour la Récré 2014_2015 v2"
FAQ FE 201...xls 26 Ko

Loi n° 8078 du 11/09/1990 Code de la Défense du Consommateur (Lei 8078 de 1990 Código de Defesa do Consumidor) | 22/03/2015

Cette loi prévoit la protection du consommateur et autres dispositions
Lei+8078+d...pdf 48 Ko

Loi n°10674 du 16 mai 2003 (Lei 10674 de 2003) | 22/03/2015

Cette loi exige que l'étiquetage des produits alimentaires commercialisés indiquent la présence de gluten, comme mesure préventive et de contrôle de la maladie coeliaque.
Lei+10674+...pdf 2 Ko

Loi n°11.265 du 3 janvier 2006 (Lei 11 265 de 2006) | 22/03/2015

Règlement sur la commercialisation des produits alimentaires destinés aux enfants en bas âge et première enfance, qui a pour objectif de contribuer à leur bonne nutrition.
Lei+11+265...pdf 20 Ko

Ordonnance n°25 du 02 Février 1986 (Portaria INMETRO 25 1986) | 22/03/2015

Relative à l'étiquetage des fromages qui ne peuvent être produits en quantités standard.
Portaria+I...pdf 5 Ko

Certificat bovins reproducteurs turc 800 BAŞ ERKEK FR | 19/03/2015

Clauses techniques et médicales pour l'achat de 800 bovins reproducteurs constitués de veaux mâles et jeunes taureaux.
Certibovin...pdf 22 Ko