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Fiche de calcul du salaire chargé Vmars2018 | 01/03/2018

Fiche de calcul du salaire chargé
9-Fiche_ca...xls 30 Ko

Attestation de valorisation des échantillons Vmars2018 | 01/03/2018

Attestation de valorisation des échantillons
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Modalités de présentation des demandes de paiement | 01/03/2018

Procédure à suivre pour la présentation des demandes de paiement au titre de la mesure d'aide à la promotion viticole dans les pays tiers
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Affiches programme Lait et Fruits à l'école | 28/02/2018

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Arrêté du 28 février 2018 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2018 | 28/02/2018

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Décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-GPASV-2015-76 consolidée au 23-02-2018 | 28/02/2018

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Note aux opérateurs intervention publique | 26/02/2018

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Conditions générales d'achat à l'intervention publique de beurre ou de lait écrémé en poudre | 26/02/2018

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Décision modificative du directeur général de FranceAgriMer de INTV-GPASV-2015-76 (décision INTV-GPASV-2018-02) | 26/02/2018

Décision modificative fixant la période de dépôt annuel des demandes d'autorisations de plantation nouvelle du 15 mars au 15 mai
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Règlement d'exécution (UE) n° 2018/269 relatif au prix minimal de vente de lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°17 | 22/02/2018

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Avis d'adjudication n°18 du 20 mars 2018 | 22/02/2018

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CNFO du 05/12/2017 | 22/02/2018

Note à destination des Organisations de Producteurs relative à la CNFO de décembre 2017
Note_OP_CN...pdf 536 Ko