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21806 résultats correspondant à votre recherche.

Info'Sucre n° 215 | 25/06/2020

Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-20...pdf 698 Ko

Règlement technique d’examen des variétés de vigne | 24/06/2020

Le présent règlement technique fixe, conformément aux dispositions communautaires applicables (notamment la directive 68/193 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de la vigne),...
RT_Vigne.pdf 233 Ko

Règlement technique d’agrément des clones de vigne. | 24/06/2020

Le présent règlement technique s’inscrit dans le cadre préalablement défini notamment par : - l’arrêté du 20 septembre 2006 relatif à la sélection, à la production et à la distribution des matériels de...
RT_sélecti...pdf 59 Ko

NOTE DE CONJONCTURE HEBDOMADAIRE "IMPACT DU COVID-19" S25-2020 | 23/06/2020

La situation hebdomadaire des débarquements et des ventes en semaine 25 pour la pêche maritime en France. Figurent également des éléments de prix à la consommation.
NCO-NOT-ME...pdf 442 Ko

Arrêté du 17 juin 2020 modifié | 22/06/2020

Relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne, modifié par l'arrêté du 15 décembre 2020
Arrêté du ...pdf 9 Mo

Formulaire d'engagement DC1Bis 2020 - négociant | 22/06/2020

Distillation de crise des vins AOC – IGP et VSIG - Engagement unique de distillation 2019/2020 ANNEXE DC-1BIS-2019/2020
Formulaire...pdf 124 Ko

Compte rendu du Groupe de Travail du 09 avril 2020. | 22/06/2020

Compte rendu du Groupe de Travail du 09 avril 2020.
CR_GT-OCM ...pdf 536 Ko

Invitation presse post conseil spécialisé viandes blanches du 23 juin 2020 | 22/06/2020

FranceAgriMer organise une visio-conférence de presse à l'issue de son conseil spécialisé viandes blanches du 23 juin prochain. Inviation à tléchager pour les médias
CONF-PRESS...pdf 57 Ko

5. Demander une habilitation | 19/06/2020

Demander une habilitation
E2_guide_D...pdf 720 Ko

6. Valider une habilitation | 19/06/2020

Valider une habilitation
E2_guide_V...pdf 608 Ko

7. Valider une habilitation | 19/06/2020

Valider une habilitation
E2_guide_V...pdf 608 Ko

Diaporama Présentation des marchés céréaliers - Monde, Union européenne, France-Juin 2020 | 19/06/2020

Le diaporama ci-dessous, présenté au Conseil spécialisé "Grandes cultures-marché céréaliers" du 10 juin 2020, retrace les grandes évolutions des marchés céréaliers au niveau mondial, européen et français...
PPT_CONJ_C...pdf 2 Mo