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Innovation in France in the market for fisheries and aquaculture products | 23/09/2007
Diaporama de l'OFIMER / 2007
1787d1_INN...pdf
136 Ko
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007
Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf
522 Ko
CIRCULAIRE N° 1 – 2007 relative au transport et au stockage des alcools achetés par VINIFLHOR | 07/09/2007
VINIFLHOR effectue la prise en charge de ces alcools dans ses entrepôts pour le compte de la Commission Européenne. A ce titre, l'office organise le transport de ces alcools depuis les installations des...
1154_CIRCU...pdf
16 Ko
CIRCULAIRE N° 1 – 2007 relative au stockage privé des alcools de vin. | 07/09/2007
La présente circulaire arrête pour la campagne 2007/2008 les dispositions relatives à l'aide accessoire au stockage privé des alcools de vin issus de la distillation article n° 29 du R(CE) 1493/1999.
1155_CIRCU...pdf
26 Ko
Restitutions à l'exportation dans le secteur viti-vinicole | 31/08/2007
La restitution à l'exportation est une aide octroyée aux opérateurs exportant des produits communautaires (vins de table et de pays, moûts concentrés, vins de liqueur autres que vdlqprd) à destination...
1116_RESTI...pdf
319 Ko
Décret n° 2007-1208 du 10 août 2007 modifiant la partie réglementaire (livre VI) du code rural | 11/08/2007
Décret n° 2007-1208 du 10 août 2007 modifiant
la partie réglementaire (livre VI) du code rural
2007_1208.pdf
85 Ko
NS - CORÉE DU SUD/MISSIONS D'INSPECTION / ETABLISSEMENTS D'ABATTAGE, DÉCOUPE, TRANSFORMATION, ENTREPOSAGE/ VIANDES FRAICHES ET PRODUITS A BASE DE VIANDE DE PORC ET DE VOLAILLE n° 2007-8154 | 19/06/2007
La présente note, qui peut être communiquée aux opérateurs intéressés présente les grilles que les services vétérinaires doivent utiliser et compléter pour pouvoir valider la demande ou le maintien d’agrément...
DGAL_SDSSA...pdf
619 Ko
NS- USA/INSPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES n° 2007-8061 | 04/03/2007
La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version
consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG ».
Elle présente une synthèse...
INT_DGAL_S...pdf
127 Ko
USA/ ANNEXE INSPECTION PRODUITS CARNE ETAGREES- NS2007-8061 DU | 04/03/2007
Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout
agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires
au maintien...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
USA/ANNEXE- INSTPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007
Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout
agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires
au maintien...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
USA/MEGAREG-INSPECTION DES ETABLISSEMENT ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007
La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version
consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG »
qui prend en compte des éléments...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants | 26/02/2007
Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants.
EXP-2007-N...pdf
27 Ko