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Collecte de lait de août 2009 | 27/09/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
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Circulaire rectificative Distillation de crise du 11 septembre 2009 | 16/09/2009
Circulaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d’un soutien pour la distillation facultative des excédents de vins dans le cadre de la distillation de crise décidée en
application des règlements...
1277_CIRCU...pdf
91 Ko
Arrêté du 19 août 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles et à leur contrôle | 16/09/2009
Enrichissement par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié.
Arrêté d...pdf
102 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- août 2009 | 16/09/2009
Tout lait, toutes espèces
res200908.pdf
112 Ko
Circulaire distillation des excédents n° 2009-12 du 11 septembre 2009 | 10/09/2009
Circulaire relative à la mise en place par FranceAgriMer d'un soutien pour la distillation facultative des excédents de vins dans le cadre de la distillation de crise décidée en application des règlements...
circ-recti...pdf
91 Ko
AIDES/SACSPE/C 2009-12 (B) - Distillation facultative des excédents de vin | 10/09/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au soutien pour la distillation facultative des excédents de vin dans le cadre de la distillation de crise décidée en application des règlements CE...
Circulaire...pdf
85 Ko
Flash éco du 8 septembre 2009 | 07/09/2009
Bilan des importations et exportations françaises des produits de la pêche et de l’aquaculture 1er semestre 2009
1808d1_BIL...pdf
101 Ko
Circulaire complémentaire Distillation de crise du 7 septembre 2009 | 06/09/2009
Circulaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d’un soutien pour la distillation facultative des excédents de vins dans le cadre de la distillation de crise décidée en
application des règlements...
1275_CIRCU...pdf
147 Ko
Collecte de lait de juillet 2009 | 27/08/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
499 Ko
Arrêté du 31 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 du règlement n°491/2009 du Conseil du 25 mai 2009 | 24/08/2009
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arrete-pv3...pdf
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Arrêté du 31/07/2009 relatif à la distillation des sousproduits de la vinification prévue à l’article 103 du règlement no 491/2009 | 24/08/2009
Arrêté du 31 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sousproduits de la vinification prévue à l’article 103 du règlement no 491/2009 du Conseil du 25 mai 2009
arrete-pv3...pdf
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Arrêté du 12 août 2009 définissant le régime des sanctions applicables | 21/08/2009
Conformément à l’article 98 du règlement (CE) no 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 et à l’article 18 du règlement (CE) no 436/2009 du 26 mai 2009.
1276.pdf
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