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Formulaire de demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin | 24/02/2010
Pour les dispositifs viti-vinicole de l’OCM et des plans de développement rural hexagonal et corse.
Annexe à la Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement...
formulaire...doc
484 Ko
Russie : viande de boeuf désossée et préparations crues à base de viande de boeuf | 24/02/2010
Russie : viande de boeuf désossée et préparations crues à base de viande de boeuf.
EXP2010NI0...pdf
38 Ko
Ventes en halles à marée, commerce extérieur et consommation de ménages - 24 février 2011 | 23/02/2010
Ventes en halles à marée année 2010
Commerce extérieur 2010
Consommation achats des ménages année 2010
venteshall...pdf
320 Ko
Règlement (CE) n° 153/2009 du Conseil du 19 février 2009 modifiant le règlement (CE) n° 3/2008 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 23/02/2010
Concernant la procédure à suivre en l’absence de programmes d’actions d’information pour le marché intérieur ou dans les pays tiers
Annexe A1....pdf
75 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-06 - Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache | 23/02/2010
Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Decision-A...pdf
290 Ko
Viticultures n°1 - Février 2010 | 21/02/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
6 Ko
Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Rapport final - Février 2010 | 19/02/2010
Étude réalisée pour le compte de l’Agence de l’environnement et de la Maîtrise de l'Energie, du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer, du Ministère de l’Alimentation,...
rapport_fi...pdf
2,5 Mo
Revue critique de l’étude : Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Rapport final - Février 2010 | 19/02/2010
2ème rapport final, suite à vérification des calculs - 16 décembre 2009
Rapport-fi...pdf
273 Ko
Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Synthèse - Février 2010 | 19/02/2010
Les impacts de nos activités sur l’environnement sont de plus en plus préoccupants. Nos activités ont ainsi des effets sur les émissions de gaz à effet de serre, sur la biodiversité, sur les milieux naturels...
Synthese_A...pdf
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Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - ANNEXES au Rapport final - Février 2010 | 19/02/2010
ANNEXES au Rapport final
Annexes_ra...pdf
870 Ko
FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises | 16/02/2010
Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 28 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...
Circulaire...pdf
1,1 Mo
FILIERES/SEM/D 2010-05 - Mise en place d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises | 16/02/2010
Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...
FILIERES S...PDF
1,1 Mo