Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

21806 résultats correspondant à votre recherche.

Décision 342, modification - RU | 16/08/2010

Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
Modif-Deci...pdf 124 Ko

Commission 342, annexe 6 - RU | 16/08/2010

Modification du Règlement sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’Union douanière et sur le territoire douanier de l’Union douanière, approuvé par décision...
Annexe-6-3...pdf 116 Ko

Décret 342, modification - FR | 16/08/2010

Modification des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission...
Modificati...pdf 68 Ko

Décision 342 - FR | 16/08/2010

Portant sur les questions liées au contrôle (à la surveillance) vétérinaire au sein de l'Union douanière.
D-342_du_1...pdf 38 Ko

Décision 342, modification - FR | 16/08/2010

Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
Modificati...pdf 68 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière - bio - mai 2010 | 15/08/2010

filière "lait de vache bio"
RESULTAT_b...pdf 28 Ko

Note aux distillateurs PV 2010-2011 - 19/08/2010 | 15/08/2010

Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation en application des règlements CE n° 1234/2007...
Note_disti...pdf 197 Ko

Marché mensuel du riz Campagne 2009/2010 - N° 29 / Juillet-Août 2010 | 14/08/2010

Marché mensuel du riz Camargue 2009/2010 - Prévisions 2009/2010 (équivalent blanchi) USDA. Les estimations de la production mondiale de riz pour la campagne 2009/10 font état d’un recul inédit depuis...
Juillet-Ao...pdf 1,1 Mo

Situation statistique mensuelle du marché du sucre - Août 10 | 14/08/2010

Collection : Les bulletins de conjoncture
blsu0810.pdf 666 Ko

Hebdo conjoncture elevage - semaine 32 - 2010 | 14/08/2010

La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 32 -2010
Hebdo-elev...pdf 79 Ko

Collecte mensuelle de juillet 2010 | 14/08/2010

Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises, toutes qualités confondues, pour un...
DEP_COLLEC...pdf 359 Ko

Vins et cidres Numéro 169 : Vins effervescents - Juillet-août 2010 | 14/08/2010

Tableau de bord à fin juin 2010 . Les achats de vins effervescents par les ménages français pour leur consommation à domicile Bilan annuel 2009
1307-effer...pdf 6,1 Mo