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Situation céréalière française Campagne 2010/2011 - N°1 / septembre 2010 | 14/09/2010

Situation céréalière française Campagne 2010/2011 Malgré le recul de la production de blé tendre, les disponibilités de cette céréale demeurent importantes en 2010/11, en raison d'un stock de report...
sice0910.pdf 1013,5 Ko

APPEL A PROPOSITION OCM VITIVINICOLE : CAHIER DES CHARGES CAMPAGNE 2010 - 2011 | 14/09/2010

PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS CAHIER DES CHARGES CAMPAGNE 2010 - 2011 A DESTINATION DES ORGANISMES PROFESSIONNELS...
CC-2010-20...pdf 67 Ko

Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°8 | 14/09/2010

Date limite de dépôt des offres : 5 octobre 2010 (11 heures).
avis-adju-...pdf 1 Mo

NOTE EXPLICATIVE RELATIVE A DIFFERENTS POINTS DU FORMULAIRE DE DEMANDE | 14/09/2010

PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS
Annexe B.1...pdf 103 Ko

FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/09/2010

PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS
Annexe C. ...doc 36 Ko

RÈGLEMENT (UE) N° 807/2010 de la commission du 14 septembre 2010 | 13/09/2010

Portant modalités d’application de la fourniture de denrées alimentaires provenant des stocks d’intervention au bénéfice des personnes les plus démunies de l'Union.
REGLEMENTU...pdf 1,1 Mo

Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié | 13/09/2010

Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le...
arrete-1-0...pdf 107 Ko

Hebdo conjoncture elevage - semaine 36 - 2010 | 11/09/2010

La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 36 -2010
Hebdo-elev...pdf 75 Ko

Avis d'adjudication particulière pour la vente de beurre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 - Adjudication n°7 | 09/09/2010

Date limite de dépôt des offres : 21 septembre 2010 (11 heures).
avis-beurr...pdf 46 Ko

Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°7 | 09/09/2010

Date limite de dépôt des offres : 21 septembre 2010 (11 heures).
avis-lp-ad...pdf 49 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- juillet 2010 | 09/09/2010

Tous laits, toutes filières
res_201007...pdf 44 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-54 - Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2010-49 relative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 | 08/09/2010

Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2010-49 relative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 à destination des exploitations des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains...
AIDES-GECR...pdf 35 Ko