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Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière - bio - septembre 2010 | 18/11/2010
filière "lait de vache bio"
RESULTAT_b...pdf
28 Ko
Panel KANTAR - Consommation de charcuteries -2008 | 18/11/2010
Tableaux non commentés de relevés de consommation
Kantar-cha...pdf
40 Ko
Modèle d'offre pour la vente par adjudication sur le marché intérieur de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 2 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
annexe-02-...pdf
14 Ko
Modèle de caution ponctuelle pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique. | 17/11/2010
Annexe 3 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
caution-po...pdf
10 Ko
Modèle de caution globale pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 4 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
garantie-g...pdf
14 Ko
Note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Cahier des charges et annexes pour la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique.
cahier-des...pdf
1,1 Mo
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - RU | 17/11/2010
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
certificat...pdf
188 Ko
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - FR | 17/11/2010
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
Certificat...pdf
133 Ko
Decision 455, Uniform forms of veterinary certificates - EN | 17/11/2010
Decision 455, Uniform forms of veterinary certificates.
common_for...pdf
144 Ko
Décision 455, modification - RU | 17/11/2010
modification de la décision 455.
modifs-317...pdf
90 Ko
Décision 455 - RU | 17/11/2010
Portant sur les projets des documents dans le domaine d’application des mesures vétérinaires de l’Union douanière.
decision-4...pdf
93 Ko
Décision 455 - FR | 17/11/2010
Portant sur les projets des documents dans le domaine d’application des mesures vétérinaires de l’Union douanière.
Decision-4...pdf
53 Ko