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Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 22/07/2014
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
3- Lignes ...pdf
72 Ko
Note interprétative - nov11 | 22/07/2014
Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note in...doc
138 Ko
Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN) | 22/07/2014
Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
6- Handboo...pdf
95 Ko
Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014
Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat...pdf
89 Ko
Formulaire - Lettre Publ montants PAC | 22/07/2014
PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
F- Formula...doc
27 Ko
Annexes de H1 à H5 et H9 et H13 | 22/07/2014
Regroupement des Annexes H1 à H5 et H9 et H13
12- Annexe...docm
24 Ko
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 22/07/2014
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
9- Note Ex...doc
83 Ko
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 22/07/2014
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
10- Commen...pdf
509 Ko
INT-Veille Sanitaire Chine n° 26 du 23 au 27 Juin 2014 | 30/06/2014
AQSIQ a publié le 18 juin un document sur le renforcement du contrôle sur la qualité et la sûreté des biens de consommation
en proposant desmesures visant à « prendre la garantie de la sécurité comme...
INT-Veille...pdf
602 Ko
VISIONet, les données économiques en open data | 30/06/2014
FranceAgriMer a ouvert un nouveau service en ligne de données économiques en accès libre : https://visionet.franceagrimer.fr .
Destiné à tous les usagers, ce service propose des données récentes et des...
CP FranceA...pdf
69 Ko
Présentation de VISIONet, nouveau service interactif de FranceAgriMer en ligne | 30/06/2014
Retrouvez l'essentiel sur le projet VISIO de FranceAgriMer et le nouveau service en ligne interactif VISIONet de partage de données économiques, dans le diaporama ci-dessous.
Diaporama ...pdf
937 Ko