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Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 22/07/2014

Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008. Le présent document vise...
9- Note Ex...doc 83 Ko

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 | 22/07/2014

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
A- Appel à...doc 140 Ko

Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 22/07/2014

Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008. Le présent document vise...
10- Commen...pdf 509 Ko

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT C...pdf 128 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 22/07/2014

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur...
2- RÈGLT C...pdf 861 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 22/07/2014

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
3- Lignes ...pdf 72 Ko

Note interprétative - nov11 | 22/07/2014

Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note in...doc 138 Ko

Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN) | 22/07/2014

Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
6- Handboo...pdf 95 Ko

Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014

Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat...pdf 89 Ko

INT-Veille Sanitaire Chine n° 26 du 23 au 27 Juin 2014 | 30/06/2014

AQSIQ a publié le 18 juin un document sur le renforcement du contrôle sur la qualité et la sûreté des biens de consommation en proposant desmesures visant à « prendre la garantie de la sécurité comme...
INT-Veille...pdf 602 Ko

VISIONet, les données économiques en open data | 30/06/2014

FranceAgriMer a ouvert un nouveau service en ligne de données économiques en accès libre : https://visionet.franceagrimer.fr . Destiné à tous les usagers, ce service propose des données récentes et des...
CP FranceA...pdf 69 Ko

Dépliant VISIONet, service en ligne interactif de partage de données économiques : l'essentiel pour tous | 30/06/2014

Retrouvez l'essentiel en quelques mots, sur le nouveau service en ligne interactif VISIOnet, mis en oeuvre par FranceAgriMer pour partager les données économiques en ligne.
Dépliant V...pdf 265 Ko