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Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 22/07/2014

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
3- Lignes ...pdf 72 Ko

Note interprétative - nov11 | 22/07/2014

Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note in...doc 138 Ko

Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN) | 22/07/2014

Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
6- Handboo...pdf 95 Ko

Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014

Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat...pdf 89 Ko

Formulaire - Lettre Publ montants PAC | 22/07/2014

PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
F- Formula...doc 27 Ko

Annexes de H1 à H5 et H9 et H13 | 22/07/2014

Regroupement des Annexes H1 à H5 et H9 et H13
12- Annexe...docm 24 Ko

Annexes de H6 à H12 | 22/07/2014

Regroupement des Annexes H6 à H12
13- annexe...xls 75 Ko

Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 22/07/2014

Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008. Le présent document vise...
9- Note Ex...doc 83 Ko

Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 22/07/2014

Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008. Le présent document vise...
10- Commen...pdf 509 Ko

Appiculture - Appels à projets génétique n°1 : Station et réseau de testage | 02/07/2014

APPELS A PROJETS POUR LA SELECTION ET L’OFFRE GENETIQUE EN APICULTURE DANS LE CADRE DU PROGRAMME APICOLE 2014/2016 : L’appel à projets génétique 1 concerne les stations et les réseaux de testage. Il vise...
AAP 1 STAT...pdf 1,1 Mo

Appiculture - Appels à projets génétique n°2 : Sélection locale de stations de fécondation | 02/07/2014

APPELS A PROJETS POUR LA SELECTION ET L’OFFRE GENETIQUE EN APICULTURE DANS LE CADRE DU PROGRAMME APICOLE 2014/2016 : L’appel à projets génétique 2 vise des projets de sélection locale mettant en place...
AAP2 SELEC...pdf 670 Ko

INT-Veille Sanitaire Chine n° 26 du 23 au 27 Juin 2014 | 30/06/2014

AQSIQ a publié le 18 juin un document sur le renforcement du contrôle sur la qualité et la sûreté des biens de consommation en proposant desmesures visant à « prendre la garantie de la sécurité comme...
INT-Veille...pdf 602 Ko