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Programme Rencontres de Droit Rural 2 décembre 2014 | 26/11/2014
Loi d’avenir, régionalisation : quels impacts sur l’entreprise agricole ? C'est le thème des rencontres organisées par l'Association Française de Droit Rural avec le think tank Saf'agriDées le 2 décembre...
20141202 I...pdf
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INT- Veille Sanitaire Chine n°43 du 27 au 31 octobre 2014 | 13/11/2014
Dernièrement, Li Wei, directeur général adjoint du Département de contrôle et
d’inspection de l’Administration générale de la Douane Chinoise, a indiqué qu’en tant
qu’organisme de contrôle de l’État,...
INT- Veill...pdf
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Notice d'aide au maintien et au développement du cheptel en apiculture - programme 2014/2015 | 09/11/2014
Notice d'information de demande d'aide au maintien et au développement du cheptel à l'attention des apiculteurs qui souhaitent déposer un dossier au titre du programme 2014/2015
Notice Mai...pdf
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Notice d'aide au ruchers école et ruchers de formation - programme 2014/2015 | 09/11/2014
Notice d'information de demande d'aide à l'investissement à l'attention des ruchers école et ruchers de formation qui souhaitent déposer un dossier au titre du programme apicole 2014/2015.
Notice Ruc...pdf
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Notice d'aide à la Transhumance en apiculture - programme 2014/2015 | 09/11/2014
Notice d'information à l'attention des apiculteurs qui souhaitent déposer un dossier d'aide à la transhumance au titre du programme 2014/2015
Notice Tra...pdf
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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc
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Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014
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E-notice e...pdf
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Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
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Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
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Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
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Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014
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9- Note Ex...doc
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