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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
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Modèle de contrat | 22/07/2013

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc 216 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc 192 Ko

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
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Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers | 22/07/2013

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers
Formulaire...doc 78 Ko

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

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2620436 - ...pdf 398 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
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Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
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Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS...pdf 72 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits...
RÈGLT COM ...pdf 158 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc 116 Ko