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attestation comptable dématérialisée | 06/07/2021
attestation comptable dématérialisée
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122 Ko
Info riz n° 255 du 2 juillet 2021 | 06/07/2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_in...pdf
112 Ko
Cahier des charges techniques - AAP-Observatoire | 02/07/2021
Cahier des charges techniques - AAP-Observatoire
CahierDesC...pdf
242 Ko
Annexe_1.Descriptif technique.2021 | 02/07/2021
Annexe_1.Descriptif technique.2021
Annexe_1.D...docx
89 Ko
Stockage de vin - Attestation comptable numérique | 01/07/2021
Attestation comptable numérique relative à l'aide exceptionnel au stockage de vin pour la période de 8 mois.
ATTESTATIO...pdf
122 Ko
Vin : Guide de dépôt - période 8 mois | 01/07/2021
Aide au stockage de vins dans le contexte de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid 19.
Guide à destination des utilisateurs de la Plateforme d’Acquisition de Données (PAD)
Guide depo...docx
1 Mo
Formulaire de signalement d'ON par les OPA | 01/07/2021
Formulaire de notification de cas de suspicion ou de détection d'organismes nuisibles réglementés par les OPA
version juin 2021
Formulaire...pdf
515 Ko
Info riz n° 254 du 25 juin 2021 | 29/06/2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_in...pdf
114 Ko
Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles. | 29/06/2021
Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles.
Référence : article 16 de l'arrêté du 27/04/2021 relatif...
Précision ...pdf
114 Ko
Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet | 28/06/2021
Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet
Annexe_2.B...pdf
72 Ko
Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme | 28/06/2021
Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme
Annexe_3.B...pdf
573 Ko
Info riz n° 253 du 18 juin 2021 | 23/06/2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_in...pdf
161 Ko