Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1981 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Communiqué de Presse sous condition sanitaire de tests négatifs | 23/12/2020
Compte tenu de ce contexte, à compter du 22 décembre minuit, seules seront autorisées à se déplacer en France ou à y transiter depuis le Royaume-Uni, les catégories de personnes suivantes :
• les Français...
CP conditi...pdf
241 Ko
EU-GB Phased Import Regime: EU goods requiring a PC and pre-notification from 01 April 2021 | 18/12/2020
Régime d’importation progressive UE-Grande-Bretagne : les marchandises de l’UE nécessitant un PC et une notification préalable à compter du 1er avril 2021
Regulated-...pdf
189 Ko
Vous souhaitez exporter des aliments destinés à la consommation humaine | 17/12/2020
Cette fiche détaille les formalités administratives à suivre pour pouvoir exporter vos produits vers le Brésil.
23-BR-Impo...pdf
586 Ko
Fiche n°7 Popillia japonica | 16/12/2020
Fiche d'information sur Popillia japonica
Fiche_Diag...pdf
10,1 Mo
FAQ Plan de structuration des Filières | 16/12/2020
AAP structuration filières - FAQ Plan de structuration des Filières
FAQ Plan d...xlsx
20 Ko
Bilan des autorisations de plantation-campagne 2019-2020 | 16/12/2020
Ce document dresse le bilan des autorisations de plantation de vigne délivrées au cours de la campagne 2019/20 avec un historique sur les quatre années précédentes.
09-00 - CS...pdf
449 Ko
Bilan des droits de plantation viticole antérieurs à 2016 | 16/12/2020
Ce tableau dresse un état des lieux des droits de plantation viticole délivrés avant 2016 et qui n'ont pas encore été convertis en autorisations de plantations.
09-01 - CS...pdf
572 Ko
Guide utilisateur VitiRestructuration 2020/2021 | 16/12/2020
Guide utilisateur VitiRestructuration 2020/2021 - Restructuration et arrachage préalable
GU_Viticul...pdf
5,2 Mo
Communiqué de presse - Prolongation et renforcement des dispositifs d'assurance-crédit export | 15/12/2020
CP 14/12/20
20201214 C...pdf
552 Ko
Annexe 1 approfondie - Dossier de candidature | 15/12/2020
plan de modernisation des abattoirs annexe1
Annexe 1 a...docx
234 Ko
Annexe 1 simplifiée - Dossier de candidature | 15/12/2020
plan de modernisation des abattoirs annexe1 simplifiée
Annexe 1 s...docx
228 Ko
Annexe 2 simplifiée - Fiches projet | 15/12/2020
plan de modernisation des abattoirs annexe2 simplifiée
Annexe 2 s...xlsx
141 Ko