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Note aux Opérateurs n° 9 /2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le YEMEN | 10/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le YEMEN
Note092012...pdf
382 Ko
Note aux opérateurs n°8 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le VENEZUELA | 09/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le VENEZUELA
Note082012...pdf
844 Ko
Note aux opérateurs n°6 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la SUISSE | 19/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la SUISSE
Note062012...pdf
2,4 Mo
Note aux opérateurs n°7 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l' ISRAEL | 19/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur l' ISRAEL
Note072012...pdf
753 Ko
Note aux opérateurs n°5 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la SYRIE | 11/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la SYRIE
Note052012...pdf
2,1 Mo
Note aux opérateurs n°3/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l'Egypte | 04/03/2012
Modèle de preuve d'arrivée à destination sur l'Egypte
Note032012...pdf
1,2 Mo
Note aux opérateurs n°4/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie | 04/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie
Note042012...pdf
925 Ko
Règlementation complète OCM FL | 26/02/2012
Ensemble de la règlementation applicable-dernières versions consolidées
R(UE) 1308/2013
R(UE) 543/2011
décret du 16/09/2008
Arrêté du 30/09/2008
Décision DG FAM 2015-21
Stratégie Nationale 2010
CE...
Réglementa...zip
13,1 Mo
Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf
4 Mo
Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
588 Ko
Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011
Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf
144 Ko
Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo