Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1981 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Note aux opérateurs n°01/2017 - CERTIFICAT D’IMPORTATION, CERTIFICAT VIANDE BOVINE | 14/05/2017
Note aux opérateurs n°01/2017 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 54 875 tonnes (contingent GATT) pour la période...
Note 01-20...pdf
228 Ko
Expadon 2 - Guide de prise en main / Déposer une demande d'agrément | 05/05/2017
Expadon 2 - Guide de prise en main / Déposer une demande d'agrément
E2_guide_D...pdf
1,3 Mo
P3A - fiche lauréat-LAHONTAN | 01/05/2017
Extension de l’activité viandes congelées et automatisation / robotisation des process
P3A+-+fich...pdf
1,3 Mo
Règlement délégué (UE) 2016/1238 du 18 mai 2016 complétant le règlement (UE) n°1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique et l'aide au stockage privé | 15/03/2017
Règlement délégué (UE) 2016/1238 du 18 mai 2016 complétant le règlement (UE) n°1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique et l'aide au stockage privé
R 2016 123...pdf
360 Ko
Règlement d'exécution (UE) 2016/1240 du 18 mai 2016 portant modalités d'application du règlement (UE) n°1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique et l'aide au stockage privé | 15/03/2017
Règlement d'exécution (UE) 2016/1240 du 18 mai 2016 portant modalités d'application du règlement (UE) n°1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique et l'aide...
R 2016 124...pdf
1,1 Mo
Modèle caution promo viti globale avance 2017 | 19/02/2017
Modèle caution promo viti globale avance 2017
Modèle+cau...pdf
370 Ko
Formulaire DEMANDE DE VERSEMENT relative à la plantation de vergers 2017 | 27/01/2017
Formulaire DV 2017 AAC Rénovergers : Décision INTV-SANAEI-2017-06 du 8 mars 2017
Formulaire...pdf
123 Ko
Simulateur du calcul de la notation critère environemental (critère de priorité) | 15/12/2016
Simulateur du calcul de la notation critère environemental (critère de priorité)
Copie de S...xlsx
30 Ko
Note 05-2016 d'information relative aux obligations en matière de certificat d’importation et d’exportation. | 30/11/2016
Note 05-2016 du 01/12/2016 - OBLIGATIONS EN MATIERE DE CERTIFICAT D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION
Note 5 cer...pdf
230 Ko
annuaire AP 2018 investissement vin | 08/11/2016
CONTACTS - annuaire AP 2018 investissement vin
antennes_g...pdf
11 Ko
Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation | 24/10/2016
Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation
Note 04-16...pdf
428 Ko
Une prospective pour le secteur vigne et vin dans le contexte du changement climatique | 15/09/2016
Synthèse du travail de prospective mené à FranceAgriMer dans le cadre du metaprogramme LACCAVE-INRA
N40_A4-Pro...pdf
7 Mo