Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1582 résultats correspondant à votre recherche.
Formulaire de demande d'autorisation -OPA | 30/10/2020
Formulaire de demande d'autorisation à réaliser les examens visuels en vue de la délivrance des passeports phytosanitaires pour le matériel de multiplication de la vigne
secteur des bois et plants de...
Demande d'...docx
46 Ko
Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020
Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf
429 Ko
Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne | 29/10/2020
Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne - 2020
Plaquette ...PDF
83 Ko
Liste des collecteurs déclarés au 23 octobre 2020 | 23/10/2020
Liste des collecteurs déclarés dans le cadre de la Décision du Directeur Général FILIERES-SEM-D 2010-65
Liste des ...pdf
1,2 Mo
Forfaits 2020/2021 | 20/10/2020
Montant des forfaits pour l'année scolaire 2020/2021
Forfaits 2...pdf
370 Ko
Simulateur Calcul Aide LFE | 19/10/2020
Fichier permettant d'estimer le montant d'aide de sa demande de paiement Lait et Fruits à l'école
Simulateur...xlsx
68 Ko
Commission Internationale Lettre n°8 - Octobre 2020 | 16/10/2020
Retrouver les dernières nouvelles de la Commission Internationale
Lettre de ...pdf
1,4 Mo
E2 Guide Professionnel 15/10/2020 | 16/10/2020
Permet aux utilisateurs (professionnels) du module Agrément d’accéder au Guide utilisateur
E2_Guide_P...pdf
4,4 Mo
Liste imprimeurs conventionnés Octobre 2020 | 14/10/2020
Liste imprimeurs conventionnés par FranceAgriMer pour l’édition des passeports phytosanitaires - Octobre 2020
Liste impr...pdf
138 Ko
Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes - Agrément - (fichier ZIP de 285Ko) | 13/10/2020
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’agréments :fiches PO-MAS-MAC,fiches forfaits, accord de principe, VPC, organigramme, le tableau budgétaire et les notices pédagogiques.
Agrément.zip
4,3 Mo
guide utilisateur pour le dépôt des demandes de paiement | 12/10/2020
guide utilisateur pour le dépôt des demandes de paiement
Guide_util...pdf
1,7 Mo
Note aux opérateurs-DC 2020 -2021 du 12/10/2020 | 12/10/2020
Description des modalités pratiques de mise en oeuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides prévues à...
Note aux ...pdf
209 Ko