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1582 résultats correspondant à votre recherche.
Liste des distillateurs certifies 2020/2021 | 24/02/2021
DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME GÉNÉRAL 2019-2020 & DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME SPÉCIAL 2020 / 2021
Liste des ...pdf
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Rapport d'activité pour l'année de réalisation 2020 | 24/02/2021
Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_ac...docx
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Info riz n° 238 du 19 février 2021 | 24/02/2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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Guide du déposant - dispositif guichet | 22/02/2021
Il s'agit d'un guide pour aider le déposant lors de son dépôt sur la plateforme de téléprocédure de la création du dossier au dépôt.
GUICHET - ...pdf
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Guide du déposant - AAP du plan de relance Pêche&Aqua. | 22/02/2021
Court guide du déposant pour aider les porteurs à renseigner la plateforme de téléprocédure de la création du dossier à son dépôt dans le cadre des AAP du plan de relance Pêche&Aqua.
AAP- Guide...pdf
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Info riz n° 237 du 12 février 2021 | 22/02/2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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Plaquette présentation des Vin Sans Indication Géographique | 18/02/2021
Flyer de présentation des VSIG : Commercialiser des Vins sans Indication Géographique avec mention(s) de cépage(s) et/ou de millésime
Février 2021
FLYER INFO...pdf
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Déclaration des autres financements publics AAP 19 | 18/02/2021
Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaratio...docx
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Modèle de tableau des frais de personnel au réel (format Excel) | 17/02/2021
Modèle type pour justifier des frais de personnel au réel à remplir et charger au moment du dépôt sur la téléprocédure (format Excel).
Plan de re...xlsx
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Modèle de tableau des frais de personnel au réel (format ODS) | 17/02/2021
Modèle type pour justifier des frais de personnel au réel à remplir et charger au moment du dépôt sur la téléprocédure (format .ODS).
Plan de re...ods
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Annexe_décision_Liste matériels éligibles | 15/02/2021
Liste des matériels éligibles
Annexe_déc...xlsx
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FAQ- structuration-des-filieres V4 | 12/02/2021
FAQ structuration des filieres (V4 du 12/02/2021)
2021-02-12...xlsx
18 Ko