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Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaratio...xlsx
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Annexe 4 - Etat financier individuel | 30/10/2020
Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 -...xlsx
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Annexe 5 - Certificat relatif aux états financiers | 30/10/2020
Le présent document définit:
• les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Annexe 5 -...docx
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Annexe 6 - Rapport technique périodique | 30/10/2020
Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Annexe 6 -...7z
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Annexe 7 - Rapport technique final | 30/10/2020
Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 -...docx
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Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020
Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf
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Formulaire de demande d'autorisation -OPA | 30/10/2020
Formulaire de demande d'autorisation à réaliser les examens visuels en vue de la délivrance des passeports phytosanitaires pour le matériel de multiplication de la vigne
secteur des bois et plants de...
Demande d'...docx
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Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne | 29/10/2020
Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne - 2020
Plaquette ...PDF
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Info riz n° 222 du 23 octobre 2020 | 28/10/2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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Compte rendu de la réunion de concertation des fleurs de Grasse du 29.09.20 | 27/10/2020
La réunion s'est tenue le 29 septembre 2020 sous la présidence de M. MASSE (Syndicat National des Fabricants de produits aromatiques - PRODAROM)
Réunion_Fl...pdf
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Liste des collecteurs déclarés au 23 octobre 2020 | 23/10/2020
Liste des collecteurs déclarés dans le cadre de la Décision du Directeur Général FILIERES-SEM-D 2010-65
Liste des ...pdf
1,2 Mo
Info riz n° 221 du 16 octobre 2020 | 20/10/2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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