Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1981 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011
Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf
141 Ko
Procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 - Note aux opérateurs 11/2011 | 30/11/2011
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de la procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 à un taux réduit de droits de douane
PJ : un modèle de formulaire...
Note11b.pdf
167 Ko
Certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre | 13/11/2011
Notice d’information n° 04/2011 concernant l’ouverture et les modalités de gestion d’un contingent tarifaire exceptionnel dans le secteur du sucre
NOTEOPE_04...pdf
175 Ko
Note aux opérateurs n°03/2011 : contingents tarifaires, certificats d'importation, secteur volaille | 09/11/2011
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur
de la volaille originaires de Brésil, Thaïlande, et autres pays tiers.
NOTEOPE_03...pdf
187 Ko
Lapin de France : La filière cunicole française à l’horizon 2025 | 14/09/2011
Rapport final de la démarche prospective / Septembre 2011 . Etude réalisée avec le soutien de FranceAgrimer
Rpt-prospe...pdf
2,2 Mo
Note aux opérateurs n°07/2011- Certificats d'importation, secteur des fruits et légumes | 24/07/2011
Importation de pommes relevant du code NC 08 08 10 80.
nop-07-201...pdf
561 Ko
Certificats d'importation, adjudication permanente pour les importations du sucre | 04/07/2011
Notice d'information n° 06/2011 concernant l'ouverture et les modalités de gestion de la procédure d'adjudication permanente pour le sucre.
En pièce jointe, un modèle de formulaire de demande.
NOTEOPE_06...pdf
852 Ko
Note aux opérateurs n°5 / 2011 concernant l’ouverture et les modalités de gestion des procédures d’adjudication pour l’obtention de restitutions à l’exportation pour les produits laitiers | 08/05/2011
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion des procédures d’adjudication pour l’obtention de restitutions à l’exportation pour les produits laitiers.
NOTEOPE_05...pdf
1,4 Mo
Rapport d'activité de FranceAgriMer 2010 | 05/04/2011
FranceAgriMer rapport d'activité 2010.
FRAMrapAct...pdf
3,2 Mo
Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales | 07/12/2010
Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf
1,4 Mo
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo