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Info riz n° 238 du 19 février 2021 | 24/02/2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
156 Ko
Guide du déposant - dispositif guichet | 22/02/2021
Il s'agit d'un guide pour aider le déposant lors de son dépôt sur la plateforme de téléprocédure de la création du dossier au dépôt.
GUICHET - ...pdf
301 Ko
Guide du déposant - AAP du plan de relance Pêche&Aqua. | 22/02/2021
Court guide du déposant pour aider les porteurs à renseigner la plateforme de téléprocédure de la création du dossier à son dépôt dans le cadre des AAP du plan de relance Pêche&Aqua.
AAP- Guide...pdf
358 Ko
Info riz n° 237 du 12 février 2021 | 22/02/2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
108 Ko
Plaquette présentation des Vin Sans Indication Géographique | 18/02/2021
Flyer de présentation des VSIG : Commercialiser des Vins sans Indication Géographique avec mention(s) de cépage(s) et/ou de millésime
Février 2021
FLYER INFO...pdf
93 Ko
Déclaration des autres financements publics AAP 19 | 18/02/2021
Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaratio...docx
48 Ko
Modèle de tableau des frais de personnel au réel (format Excel) | 17/02/2021
Modèle type pour justifier des frais de personnel au réel à remplir et charger au moment du dépôt sur la téléprocédure (format Excel).
Plan de re...xlsx
10 Ko
Modèle de tableau des frais de personnel au réel (format ODS) | 17/02/2021
Modèle type pour justifier des frais de personnel au réel à remplir et charger au moment du dépôt sur la téléprocédure (format .ODS).
Plan de re...ods
4 Ko
Annexe_décision_Liste matériels éligibles | 15/02/2021
Liste des matériels éligibles
Annexe_déc...xlsx
21 Ko
FAQ- structuration-des-filieres V4 | 12/02/2021
FAQ structuration des filieres (V4 du 12/02/2021)
2021-02-12...xlsx
18 Ko
Cerfa n°15669-02 - DEMANDE D’AIDE relative aux investissements réalisés pour la transformation de plantes à parfum, aromatiques et médicinales - Exploitations | 10/02/2021
DEMANDE D’AIDE relative aux investissements réalisés pour la transformation de
plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Formulaire...pdf
633 Ko
Cerfa 15668-02 - DEMANDE D’AIDE relative aux investissements réalisés pour la transformation de plantes à parfum, aromatiques et médicinales - Entreprises | 10/02/2021
DEMANDE D’AIDE relative aux investissements réalisés pour la transformation de
plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Formulaire...pdf
254 Ko