Dossiers des Conseils et comités
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
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131 résultats correspondant à votre recherche.
14 décembre
18/12/2011
Présentation de la note de conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011
La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
PrésentationconjonctureCSviti14122011.pdf
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2011
18/12/2011
Evolution du dispositif « restructuration du vignoble « à partir de la campagne 2011/12
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole, lors de sa séance du 14 décembre 2011, a approuvé la mise en place de dispositions modificatives concernant la mesure « restructuration...
CP-FAM-15122011.pdf
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2011
19/10/2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 octobre 2011
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 19 octobre 2011, sous la présidence de Jérôme Despey.
CP-FAM-CSviti19102011.pdf
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2011
08/09/2011
Composition du Conseil spécialisé Vin
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf
9 Ko
2011
23/03/2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011.
CP-FAM-CSviti23032011.pdf
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2011
17/02/2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011.
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviticole16022011.pdf
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21 juillet
20/07/2010
ÉTAT DU VIGNOBLE AU 21 JUILLET 2010
Note technique pour le conseil spécialisé du 21 juillet.
1309_ETATVIGNOBLE_300710.pdf
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21 juillet
20/07/2010
Fréquences de consommation du vin : Évolutions 1980-2010
Présentation de Caroline Blot pour le conseil spécialisé du 21 juillet 2010 sur les premiers résultats de l'enquête FranceAgriMer 2010 sur la consommation du vin en France.
SyntheseenqueteconsovinFrance2010CSvti210710.pdf
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21 juillet
14/07/2010
Presentation du marche à la production du vin - juin - 2010
Document du conseil spécialisé du 21 juillet
Marchesproductionfinjuin2010CSviti210710.pdf
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15 juin
14/06/2010
Réactualisation de la maquette pluriannuelle 2009 - 2013
Programme national , document du Conseil spécialisé filière viticole du 15 juin 2010
MaquettepluriannuelleOCMvalidéeCSviti15062010.pdf
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ARCHIVES
02/07/2009
Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne
Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
01-joe_20090618_0053_despey.pdf
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