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INDONESIE- EXPORTATION DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE | 17/10/2010

Conditions d'agrément des etablissements pour l'exportation de produits coarnés et produits laitiers destines à l'alimentation humaine. Pour Eexporter de produits d'origine animale vers l'Indonésie, la...
INT_DGAL_S...pdf 166 Ko

FILIERE/SEM/D 2010-41 - Aide relative à l'équipement des abattoirs pour le classement de la couleur des carcasses de veaux de boucherie | 10/10/2010

Dispositif d'aide de FranceAgriMer relative à l'équipement des abattoirs pour le classement de la couleur des carcasses de veaux de boucherie
Decision-F...pdf 187 Ko

Incidence des emballages actifs sur la survie et croissance des bactéries pathogènes et d'altértions dans les préparations de viande. | 30/09/2010

Le but de ce projet a consisté à évaluer l’incidence des conditionnements actifs « antimicrobiens » sur la survie et la croissance de bactéries pathogènes et d’altération dans sur des matrices de viande,...
D-795.pdf 628 Ko

NS - VIETNAM/PRODUITS CARNES, PRODUITS DE LA PECHE, MIEL,OVOPRODUITS,LAIT,PRODUITS TRANSFORMES n°2010-8264 | 21/09/2010

Considérant l’entrée en vigueur d’une nouvelle réglementation au Vietnam, l’agrément, pour les produits d’origine animale, est dorénavant exigé pour les établissements producteurs de viandes et produits...
INT_DGAL_S...pdf 43 Ko

Les évolutions de la consommation de produits carnés en France | 15/09/2010

Présentation faite le 16 septembre 2010 au SPACE -Rennes
SPACE_1609...pdf 413 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010

Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.
AIDES-GECR...pdf 58 Ko

MODIFICATION DE LA NS DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8024- CONDITIONS D'AGREMENT DES ETABLISSEMENTS POUR L'EXPORTATION DE PRODUITS CARNES ET PRODUITS LAITIERS. | 20/07/2010

La réglementation indonésienne ayant changé, les établissements français souhaitant exporter des produits carnés et des produits laitiers vers l’Indonésie devront impérativement être agréés à cette...
INT_DGAL_S...pdf 73 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-48 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR. | 18/07/2010

Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et...
AIDES-GECR...pdf 1,9 Mo

Annexe C : FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) n° 3/2008 et règlement de la Commission (CE) n° 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-C.doc 36 Ko

Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-B.doc 78 Ko

Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010

MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc 28 Ko

Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc 32 Ko