Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1315 résultats correspondant à votre recherche.
Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 - relative à l'autorisation des opérateurs professionnels | 25/11/2020
Décision FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 relative à l'autorisation des opérateurs professionnels
Objet : Report au 14 décembre 2020 de la date de dépôt de la demande pour être opérateur professionnel...
Décision F...pdf
528 Ko
guide utilisateur téléprocédure AAP 2021 | 24/11/2020
guide utilisateur téléprocédure AAP 2021
guide_util...pdf
3,4 Mo
guide utilisateur de la demande de paiement | 24/11/2020
guide utilisateur de la demande de paiement
Guide_util...pdf
1,7 Mo
Les chiffres de la pépinière viticole 2020 | 02/11/2020
A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...
2020- chif...pdf
1009,8 Ko
Attestation du coût de personnel | 30/10/2020
A renseigner par le CAC ou l'expert-comptable
Attestatio...docx
51 Ko
Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020
Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...
Procédure ...pdf
2,8 Mo
Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire...docx
50 Ko
Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 30/10/2020
Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx
64 Ko
Tableau de déclaration des dépenses | 30/10/2020
Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de...xlsx
175 Ko
Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaratio...xlsx
59 Ko