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FranceAgriMer au Salon international de l'Agriculture 2011 | 18/02/2011
FranceAgriMer, établissement national des produits de l'agriculture et de la mer, participera au Salon international de l'agriculture (SIA), rendez-vous incontournable entre le monde agricole et les Français...
CP-FAM-SIA...pdf
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Présentation des projets d'études à engager en 2011 pour la filière PPAM - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation des projets d'études à engager en 2011 pour la filière PPAM
4a - Etude...pdf
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Présentation du dispositif de collecte de données pour la détermination des coûts de production lavandes et lavandins - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation du dispositif de collecte de données pour la détermination des coûts de production lavandes et lavandins
4b - Colle...pdf
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Présentation de la méthodologie d'enquête sur la connaissance des marchés des plantes aromatiques et médicinales - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation de la méthodologie d'enquête sur la connaissance des marchés des plantes aromatiques et médicinales
4c - Conna...pdf
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Analyse des données de production des groupements de producteurs de la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à l'analyse des données de production des groupements de producteurs de la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales
4d - Suivi...pdf
70 Ko
Notifications de classification des huiles essentielles et état d'avancement des procédures REACH (Registration Evaluation Authorisation and Restriction of Chemicals) - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative aux notifications de classification des huiles essentielles et état d'avancement des procédures REACH
4e - Notif...pdf
59 Ko
Synthèse de l'étude portant sur la vente des produits lavande en circuits courts - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la synthèse de l'étude portant sur la vente des produits lavande en circuits courts
4f - Promo...pdf
235 Ko
Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
165 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
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