| . | Newsletter n° 69 : Les nouveautés sur le site de FranceAgriMer du 15 mai 2015, filière Vin et Cidriculture | . |
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Bonjour, Voici le numéro 69 de la lettre d'information de FranceAgriMer concernant la filière Vin et Cidriculture. Les informations principales produites par l’établissement au sujet de la filière Vin et Cidriculture sont reprises dans cette lettre, qui permet de consulter l'ensemble des rubriques en se connectant au site. Abonnement Il est possible de s’abonner ou se désabonner à la newsletter directement sur le site, comme de s’abonner à des newsletters spécifiques à telle ou telle filière ainsi qu'à des "alertes mail" notifiant la parution des nouvelles publications de l'établissement. |
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Fiches autorisations de plantation de vigne
AUTORISATIONS DE PLANTATION DE VIGNE Le nouveau dispositif européen
Les grands principes et les démarches en ligne à effectuer Les 4 acteurs publics du dispositif vous présentent 5 fiches explicatives : - Fiche 1 : Mise en place d’un nouveau dispositif de gestion du potentiel de production viticole au 1er janvier 2016 - Fiche 2 : Demander la conversion des droits en autorisations - Fiche 3 : Demander une autorisation de replantation ou une autorisation de replantation anticipée - Fiche 4 : Demander une autorisation de plantation nouvelle - Fiche 5 : Les démarches à accomplir en 2015 |
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A4-Fiches autorisations de plantation de vigne.pdf
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UEE base juridique contractuelle 2015 - version française
La base juridique contractuelle de l’Union Economique Eurasiatique (UEE) dans le domaine des mesures vétérinaires et les grands axes de son
perfectionnement Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires afin de les accompagner dans la mise en œuvre des exigences en vigueur au sein de l'Union Economique Eurasiatique Texte en français |
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UEE Réglementation normative juridique 2015 - version française
Réglementation normative et juridique de l’Union Economique Eurasiatique dans le domaine des mesures sanitaires et vétérinaires
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires afin de les accompagner dans la mise en œuvre des exigences en vigueur au sein de l'Union Economique Eurasiatique Texte en français |
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UEE Réglementation normative juridique 2015 - version russe
Réglementation normative et juridique de l’Union Economique Eurasiatique dans le domaine des mesures sanitaires et vétérinaires
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires afin de les accompagner dans la mise en œuvre des exigences en vigueur au sein de l'Union Economique Eurasiatique Document en russe |
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