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Fiche 5 - Epandage des marcs de raisins | 31/07/2014
Cette fiche reprend les informations concernant la valorisation des marcs de raisins par épandage sur l'exploitation.
Fiche 5 - ...pdf
67 Ko
Rapport d'activité de FranceAgriMer 2013 | 31/07/2014
Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2013 sont décrits dans ce document.
Rapport-ac...pdf
8,4 Mo
REGLEMENT N° 1308/2013 du parlement européen et du conseil du 17 décembre 2013 | 30/07/2014
Portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) n°922/72, (CEE) n°234/79, (CE) n°1037/2001 et (CE) n°134/2007 du conseil.
R(CE) 1308...pdf
3 Mo
Declaration des autres financements publics | 27/07/2014
Formulaire de Declaration des autres financements publics
3-Declarat...doc
38 Ko
Modele de courrier de demande de paiement d’acompte ou solde | 27/07/2014
Formulaire de Demande de paiement d’acompte ou solde
0-Modele-c...doc
34 Ko
Déclaration des autres financements publics (2014-2018) | 24/07/2014
Déclaration des autres concours publics aux actions du programme (aides communautaires ou nationales de l’Etat ou de ses opérateurs, d’Ubifrance, des Régions et autres collectivités territoriales ou de...
3-Declarat...doc
38 Ko
Modèle du courrier de la demande de paiement (2014-2018) | 24/07/2014
Modèle type du courrier de la demande de paiement chiffrée
0-Modele-c...doc
30 Ko
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
9- Note Ex...doc
83 Ko
Communiqué de presse du Conseil spécialisé Vin du 16 juillet 2014 | 22/07/2014
Communiqué de presse notamment relatif à l'état du vignoble.
CPresseFra...pdf
74 Ko
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 | 22/07/2014
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
A- Appel à...doc
140 Ko
Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014
Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT C...pdf
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