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Veille sanitaire Chine n°75 du 6 janvier 2017 | 05/01/2017
Ajustement des droits de douane depuis le 1er janvier 2017 pour certains produits – Le nombre de positions tarifaires s’élève à 8 547
Depuis le 1er janvier 2017, les droits de douane pour l’importation...
Veille san...pdf
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Annexe / Expadon 2 : des améliorations pour les exportateurs | 28/12/2016
Les ambitions d'Expadon 2 :
- partager, en temps réel, l’information sur les réglementations, les conditions particulières par zone d’échange / produit, les
demandes d’agréments, l’instruction des certificats,...
MAEI_20161...pdf
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Commerce extérieur lait et produits laitiers - Octobre 2016 | 26/12/2016
Commerce extérieur lait et produits laitiers
STA-LAI-co...pdf
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Avis d'adjudication n°2 du 3 janvier 2017 | 22/12/2016
Avis d'adjudication n°2 du 3 janvier 2017
avis d'aju...pdf
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Tout savoir sur Expadon 2 | 22/12/2016
La publication ci-dessous retrace les origines et l'objectif du programme Expadon 2, les services prévus ainsi que le calendrier de mise en service.
Expadon2_c...pdf
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Expadon 2 - Origines et objectif du programme | 21/12/2016
Le programme Expadon 2 procède du constat que l’efficacité à gérer les procédures sanitaires et phytosanitaires (SPS) nécessaires à l’exportation (et notamment la délivrance des certificats SPS) correspond...
Expadon2_c...pdf
784 Ko
Règlement d'exécution (UE) n° 2016/2264 relatif au prix minimal de vente pour l'adjudication n°1 | 19/12/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/2264
2016-2264 ...pdf
310 Ko
Communiqué de presse : Investissements d'avenir et prolongation des dispositifs en faveur de l’innovation et de l’investissement dans les filières agricoles et agroalimentaires | 18/12/2016
Stéphane Le Foll, Ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, et Louis Schweitzer, Commissaire Général à l’Investissement, ont annoncé la prolongation de l’action « Projets Agricoles...
161219 CP ...pdf
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L’observatoire de la biomasse : Évaluation des ressources disponibles en France édition Déc 2016 | 13/12/2016
"La biomasse est la fraction biodégradable des produits, des déchets et des résidus d’origine biologique provenant de l’agriculture (y compris les substances animales et végétales), de la sylviculture...
14122016_P...pdf
3,5 Mo
Actualités de l'appui à l'xport | 12/12/2016
Conseil spécialisé laitières du 8 décembre 2016
3- Actuali...pdf
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Mise en oeuvre de l'aide à la trésorerie - courrier_lait | 12/12/2016
CS lait du 08/12/2016.
5.0 - Mise...pdf
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Mise en oeuvre de l'aide à la trésorerie - décision | 12/12/2016
CS Lait du 08/12/2016
5.1 Mise e...pdf
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