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Présentation de la région Bretagne / Pays de la loire | 25/10/2011
Rencontres Inter‐Régionales 2011 - Grandes Cultures - Bretagne / Pays de la loireé - 07 octobre 2011
01 - diapo...pdf
439 Ko
Présentation des éléments de conjoncture pour la région Bretagne / Pays de la loire | 25/10/2011
Rencontres Inter‐Régionales 2011 - Grandes Cultures - Bretagne / Pays de la loire - 07 octobre 2011
02 - diapo...pdf
1 Mo
Présentation du soutien à la filière céréalière de la région Bretagne / Pays de la loire | 25/10/2011
Rencontres Inter‐Régionales 2011 - Grandes Cultures - Bretagne / Pays de la loire - 07 octobre 2011
03 - diapo...pdf
399 Ko
Présentation du thème régional de contractualisation de la région Bretagne / Pays de la loire | 25/10/2011
Rencontres Inter‐Régionales 2011 - Grandes Cultures - Bretagne / Pays de la loire - 07 octobre 2011
04 - diapo...pdf
586 Ko
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé d'huile d'olive | 16/10/2011
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé d'huile d'olive
Cahier-des...pdf
2 Mo
Annexe I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive (Modèle) | 16/10/2011
ANNEXE I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive Règlements (CE) n° 826/2008 et n° 1023/2011
Modèle
Annexe-I-o...doc
40 Ko
Annexe II - Engagement de caution personnelle et solidaire | 16/10/2011
Caution ponctuelle pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-II-...doc
56 Ko
Annexe III - Engagement de caution globale personnelle et solidaire | 16/10/2011
Engagement de caution globale pour dépôt d'une offre de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-III...doc
60 Ko
Règlement d'execution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive | 14/10/2011
Règlement d'exécution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive
REGLEMENTU...pdf
708 Ko
Note relative aux analyses d'huile d'olive dans le cadre de l'aide au stockage privé | 13/10/2011
Note relative aux analyses d'huile d'olive dans le cadre de l'aide au stockage privé
Note-labo.pdf
1,2 Mo
Céré-hebdo - 621 du 14 octobre 2011 | 13/10/2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
cere-hebdo...pdf
129 Ko
Bilan des dispositifs d'aide à l'expérimentation pour l'année 2011 | 11/10/2011
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 12 octobre 2011.
CSC121011_...pdf
557 Ko