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Oléo-protéagineux - Commercialisation national au 30/10/2012 | 25/12/2012

Oléo-protéagineux - Commercialisation national
sortnat2.xls 5,2 Mo

Oléo-protéagineux - Stocks de dépôt nationaux au 30/10/2012 | 25/12/2012

Oléo-protéagineux - Stocks de dépôt nationaux au 30/10/2012
DEPNAT.xls 166 Ko

Collecte et stocks par région - au octobre 2012 récoltes 2011 et 2012 | 25/12/2012

Description: Les chiffres sont issus des collectes des campagnes 2011/12 et 2012/13 . L'étude est réalisée à partir du département de production et les graines sont d'origine française.
streg.xls 524 Ko

Collecte et stocks par département - octobre 2012 récoltes 2011 et 2012. | 25/12/2012

Description: Les chiffres sont issus des collectes des campagnes 2011/12 et 2012/13 . L'étude est réalisée à partir du département de production et les graines sont d'origine française.
cumul.xls 955 Ko

Marché des Oléagineux Campagnes 2012 / 2013 - Décembre 2012 | 20/12/2012

Dans notre Collection : Bulletin de conjoncture Retrouvez l'édition de Décembre 2012 du Marché des Oléagineux pour la campagne 2012 / 2013
Bultin de ...pdf 1010,3 Ko

Céré-hebdo - 683 du 20 décembre 2012 | 19/12/2012

Flash Info Hebdomadaire sur les céréales Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
201212.pdf 125 Ko

Flash Info Bio – Décembre 2012 - Céréales bio – Situation des marchés 2012/13 au 30 juin (estimations au 1er novembre 2012) | 16/12/2012

Le groupe « Marché bio » s’est réuni le 29 novembre 2012 pour élaborer des prévisions de campagne sur les principales céréales utilisées en agriculture biologique (blé tendre, maïs, orges et triticale)...
BIL-CER-BI...pdf 93 Ko

Note aux opérateurs 26 / 2012 : Modalités de remboursement de la taxe CCMSA | 16/12/2012

Modalités de remboursement de la taxe CCMSA en application de l'article 1618 septies du CGI
Note262012...pdf 103 Ko

Note aux opérateurs n° 26 / 2012 : formulaire de demande de remboursement de la taxe CCMSA | 16/12/2012

Note aux opérateurs n° 26 / 2012 : formulaire de demande de remboursement de la taxe CCMSA
Demande_Re...xls 1 Mo

Taux de restitutions pour les oeufs et jaunes d'oeufs exportés sous forme de PHA1 | 13/12/2012

Règlement (UE) n° 1202/2012 de la Commission du 13 décembre 2012 fixant les taux de restitutions applicables aux oeufs et jaunes d'oeufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe...
PHA1 2012_...pdf 726 Ko

Projet d'instruction relative aux modalités d'octroi de l'aval - campagne 2013-2014 | 13/12/2012

Dossier de séance
05 - Décis...pdf 379 Ko

Demande octroi aval - campagne 2013-2014 | 13/12/2012

Dossier de séance
06 - Dossi...pdf 307 Ko