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Situation du marché du riz n° 188 du 12 septembre 2014 | 15/09/2014
Chiffres clés du marché du riz édition n° 188 du 12 septembre 2014
MDR 188.pdf
320 Ko
Planning des rencontres céréalières de FranceAgriMer | 15/09/2014
Les rencontres régionales céréalières ont lieu une fois par an. Elles réunissent les intervenants de la filière céréalière des 22 régions administratives: producteurs, chambres d’agriculture, coopératives,...
planning 2...pdf
50 Ko
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc
80 Ko
Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014
Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf
38 Ko
Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
180 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
217 Ko
Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
233 Ko
Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
315 Ko
Utilisation des céréales par les fabricants d'aliments du bétail | 11/09/2014
Document de séance
04 - Table...pdf
12 Ko
Présentation bilan programme expérimentation 2014 | 11/09/2014
Document de séance
06 - Prése...pdf
216 Ko