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Arrêté du 18 avril 2008 modifié | 20/10/2019
Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 15 décembre 2014 | 20/10/2019
Relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales.
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 19 décembre 2013 modifié | 20/10/2019
Relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur.
Arrêté du ...pdf
164 Ko
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-653 | 20/10/2019
Plan de surveillance pluriannuel national de Xylella fastidiosa
IT - 2017-...pdf
712 Ko
Note de service DGAL/SDQSPV/2017-643 | 20/10/2019
Modalités de surveillance et lutte contre les phytoplasmes de la vigne
NS - 2017-...pdf
1 Mo
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-39 | 20/10/2019
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
IT-PNISU_2...pdf
403 Ko
liste les laboratoires autocontrôlés 2019 | 20/10/2019
liste les laboratoires reconnus pour les analyses d’autocontrôles sanitaires des vignes mères
Liste Labo...pdf
92 Ko
Le passeport phytosanitaire (PP) | 20/10/2019
Le passeport phytosanitaire est un document officiel utilisé pour la circulation de certains végétaux, produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'Union (y compris pour une circulation à...
Nouveau PP...pdf
576 Ko
INTV-CONTNORM-2017-38 - Décision du Directeur Général de FranceAgriMer | 20/10/2019
Liste des clones agréés de variétés de vigne inscrites au catalogue cité à l’article R661-28 du code rural et de la pêche maritime
décisioncl...pdf
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Note aux distillateurs - Prestations viniques 2019-2020 | 17/10/2019
Cette note aux distillateurs reprend les conditions d'accès à l'aide pour l'élimination des sous-produits de la vinification par distillation pour la réalisation de la collecte et la transformation des...
Note disti...pdf
451 Ko
Info riz n° 179 du 18 octobre 2019 | 17/10/2019
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°27 du 11 oct 2019 | 14/10/2019
La Chine continentale est devenue le troisième plus grand marché d’exportation des viandes bovines australiennes, et le deuxième marché d’exportation des viandes ovines australiennes.
Veille méd...pdf
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